Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200878_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il ressort de la liste de vœux formulés par la requérante que la barre d'entrée pour les treize premiers vœux était, comme le soutient à bon droit la rectrice, supérieure à son barème de 486.
Source officielle1ère chambre
DTA_2209896_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ils soutiennent que : - La barge " Orca ", propriété de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404156_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
gracieux aux termes duquel il demandait que soit réévaluée son affectation afin de bénéficier, à tout le moins, d'un poste de remplaçant dans le département de l'Indre, rejet pris aux motifs que son barème
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202877_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 8 décembre 2021 par laquelle la rectrice de l'académie de Nantes a refusé de lui communiquer l'intégralité des barres du mouvement
Source officielle7ème chambre
DTA_2202662_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
1°) d’annuler la décision de la commission de recours de l’invalidité du 19 octobre 2021, en tant qu’elle rejette les demandes qu’il a formulées au titre des infirmités n°4 « Lombalgies basses en barre
Source officielle7ème chambre
DTA_2303953_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2301308_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Wabant substituant MeGiraud, représentant
Source officielle7ème chambre
DTA_2207241_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100256_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Sur la recevabilité des écritures en défense de la commission syndicale de la vallée du Barège : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217348_20220826
26 août 2022
26 août 2022
au lycée Paul A ; - en ce qui concerne les moyens propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : - son premier choix d'affectation n'a pas été analysé ; - les barèmes
Source officielleChambre 2
DTA_1903230_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
représentée par Me Jeudi, demande au tribunal : 1°) d'ordonner avant-dire droit une expertise afin d'examiner et de fixer le pourcentage global de chacune de ses infirmités en se référant au guide-barème
Source officielle7ème chambre
DTA_2311223_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101572_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Le décompte général et définitif a été signé par la commune de Barèges le 23 mai 2017.
Source officielle7ème chambre
DTA_2202686_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Rimetz, avocat substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. B.
Source officielle7ème chambre
DTA_2207445_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2202660_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Paganel, président, Mme Celino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La rapporteure, Signé C.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103943_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, qui ont tenté de contourner le dispositif de gendarmerie pour le prendre à revers par les champs, en se positionnant sur une butte à l'ouest, surplombant le barrage, et jetant des projectiles sur les
Source officielle7ème chambre
DTA_2204290_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2201843_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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