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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402723_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Les requêtes n° 2402723 et n° 2402794, présentées pour la SARL Atelier d'architecture Emmanuel Nebout et pour le département de l'Aude, présentent à juger des questions semblables.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402794_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Les requêtes n° 2402723 et n° 2402794, présentées pour la SARL Atelier d'architecture Emmanuel Nebout et pour le département de l'Aude, présentent à juger des questions semblables.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203743_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
journalier ", " EMMANUELLE mensuel ", " EMMANUELLE annuel " et " EMMANUELLE cahier et comptabilité " sans autre pièce justificative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303377_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Article 4 : L'expertise aura lieu en présence du département de l'Aude, de la SARL Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, de la SARL Paya, de la société Punky, de la société Serclim et de la société SN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402136_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402745_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
A, à défaut pour lui de les avoir emportés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404073_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2025, Me Emmanuel Collet, notaire, communique au tribunal les actes de désistement de chacun des héritiers de Mme E : Mme C E épouse B, M. F E et M. G A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401700_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Emmanuel Da Silva. Il soutient que : - M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2604562_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2026, les sociétés Grande pharmacie de Valenciennes, Pharmacie d’Emmanuelle, Pharmacie du roleur, Grande pharmacie de Saint-Saulve
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204201_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103528_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B a bénéficié, l'administration fiscale n'a pas soumis à imposition la part des bénéfices correspondant aux droits détenus par l'intéressé dans la SCI Chery-Emmanuel, dont il est associé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600447_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Guadeloupe de procéder à un constat de péril imminent, dans un délai de huit jours, du bâtiment situé au 12 rue Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301056_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Coralie, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 août 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé de lui accorder un délai de départ
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406125_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
() ". 2- Par un acte enregistré le 8 novembre 2024, le département des Alpes-Maritimes s'est désisté des conclusions de sa requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402761_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301972_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président ; - et les observations de Me Mba Nze, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004936_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Emmanuel Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205407_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Par un mémoire enregistré le 5 janvier 2026, l’association ACPAT et autres déclarent se désister de leur requête et demandent au tribunal de rejeter les conclusions présentées par le département de la
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401421_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
A déclare se désister de sa requête. Le désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302002_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
volontaire et l'interdiction de retour sur le territoire français est le préfet de département et, à Paris, le préfet de police ". 3.
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