CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 résultats pour « Esplas »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2309753_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2025, l'ESPL déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2315303_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2025, l'ESPL déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2225915_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

L'ESPA soutient que le mémoire en défense de la ville de Paris en date du 2 janvier 2024 serait irrecevable, faute pour son signataire d'avoir reçu une délégation régulière à l'effet de signer les mémoires

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401051_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par une décision du 13 juillet 2023, l’inspecteur du travail a refusé d’accorder la société Espa l’autorisation de licencier M. C.... La société Espa a formé un recours hiérarchique contre ce refus.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103676_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par une délibération du 23 septembre 2019, la commission syndicale Haute-Arize a décidé de retirer le droit de chasse sur toutes les parcelles situées sur les communes d'Esplas-de-Sérou, Montagagne et

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203284_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Lasserre en vue du recouvrement de la somme de 3 763,20 euros au titre de la fourniture et l'installation d'une licence ESPA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307597_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux où il est cadastré à la section BM sous les n° 379 et 380 au 4 rue de l'Esplan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404078_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

représentée par son gérant et domiciliée en son siège, au 23, rue Théophile Delcassé à Foix (09000) ; - Mme F A, domiciliée au 2, rue d'Albi à Foix (09000) ; - M. et Mme B et D E, domiciliés " Genat ", à Esplas-de-Serou

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101100_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

justifié davantage avoir validé la troisième année d'études au sein de la formation intitulée "Bachelor marketing Commerce et négociation" suivie au sein de l'école supérieure des Pays de la Loire (ESPL

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102607_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

B A, adjoint technique de 2ème classe, a été affecté à la crèche municipale Esla Triolet de la Seyne-sur-Mer en qualité de gardien à compter du 10 février 2012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503245_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

AL... domicilié Brachy – Esplas de Serou (09420) ; M. G... AL... domicilié Saint Michel Lecluse Et Leparo les Boiges à La Roche Chalais (24490) ; M. Q...

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2326944_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

la circonstance que si elle était titulaire d'un diplôme MBA Logistique et management de la " Supply Chain " délivré le 2 mars 2023 par l'école supérieure libre des sciences commerciales appliquées (ESCLA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407256_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle s’est ensuite inscrite en 2e année du diplôme de comptabilité et gestion à l’école supérieure des Pays de la Loire (ESPL) à Angers, année qu’elle a validée.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2419884_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

la circonstance que si elle était titulaire d'un diplôme MBA Logistique et management de la " Supply Chain " délivré le 2 mars 2023 par l'école supérieure libre des sciences commerciales appliquées (ESCLA

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2315243_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

justifié davantage avoir validé la troisième année d'études au sein de la formation intitulée "Bachelor Marketing Commerce et Négociation" suivie au sein de l'école supérieure des Pays de la Loire (ESPL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

W EY domicilié Brachy à Esplas de Serou (09420) ; * M. X EY domicilié Saint BN Lecluse et Leparo Les Bolges à La Roche Chalais (24490) ; * M.

Source officielle