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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre
DTA_2205352_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Delage, président, Mme Florent, première conseillère, M. Thivolle, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022. Le président-rapporteur, Signé Ph.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204940_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Delage, président, Mme Florent, première conseillère, M. Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. Le président-rapporteur, Signé Ph.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102565_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
la société Génie civil bâtiment du centre (GBC), représentée par Me Cabanes, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la communauté de communes Fercher Pays Florentais
Source officielle5ème chambre
DTA_2204552_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Delage, président, - Mme Florent, première conseillère, - M. Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le président-rapporteur, Signé Ph.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206151_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Goursaud, rapporteur public, - et les observations de Me Lancray, représentant la commune de Florensac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2201769_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SAS Florendi.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200135_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par suite, la commune de Saint-Florent doit être condamnée à verser à M. D la somme totale de 3 259,34 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300801_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B la somme demandée par la commune de Saint-Florent en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302991_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
C la somme demandée par la commune de Saint Florent-sur-Auzonnet sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301148_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Article 2 : L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence du Parc » de Saint-Florent-sur-Cher versera à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1907365_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par arrêté du 2 décembre 2013, le permis de construire a été transféré à la SCI Florence.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300432_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par un mémoire enregistré le 13 février 2023, la SCI Le Florence, représentée par Me Richard, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204021_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
E, représentant la commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201528_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2022, l'EURL Graziani Expertises, représentée par Me Suares, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de condamner la commune de Saint-Florent
Source officielle1ère chambre
DTA_2103798_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La commune de Florensac et Mme C A ont été mises en demeure de produire des observations en défense le 19 novembre 2021.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406556_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Le 13 juin 2024, la société a transmis à la commune de Floressas plusieurs pièces en vue de compéter son dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201093_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par suite, il y a lieu de mettre à la charge de la commune de Saint-Florent le paiement d’une indemnité totale de 80 euros. 15.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300433_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la SCI Le Florence tendant à la condamnation de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201293_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Alors qu'il pratiquait une course à pieds sur le sentier des douaniers situé sur le territoire de la commune Saint-Florent, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2100341_20230824
24 août 2023
24 août 2023
des copropriétaires de la résidence Mare e orizonte, représenté par Me Busson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 02B 298 20 N0016 du 19 octobre 2020 par lequel le maire de Saint-Florent
Source officiellePage 1 sur 70
SOCIETE FLORENZA
25/06/2026
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Mme Angélique Florenza (EI)
Autre jugement et ordonnance — Dépôt au greffe de l'état des créances - Liquidateur : SELARL BENOIT & ASSOCIÉS, Prise en la personne de Me Béatrice Amizet 16 rue Mary-Lafon, 82000 MONTAUBAN - Dépôt au greffe de l'état des créances. Tout interressé peut présenter une réclamation par courrier devant le juge-commissaire du tribunal judiciaire de Montauban, 5 place du Coq, 82000 Montauban, dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00124
29/04/2026
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TAQUET, Florenza
16/01/2026
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Florenza
30/12/2025
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FLORENZA, Virginie, SAVARD
22/10/2025
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