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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400811_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Le désistement de la société Les jolis bois est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 2
DTA_1903356_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B A est moniteur-éducateur à l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique du Beau Joly de Mirecourt.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504921_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2025, l’association Château Joly demande au tribunal d’annuler la décision du 11 septembre 2025 par laquelle le président du conseil
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207540_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Il en est de même du désistement des conclusions présentées par la société BMC Joly Holding au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201606_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Jolly entrait dans l'une des trois hypothèses prévues par ce texte.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2321225_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
» depuis de nombreuses années et qu’il existe un risque d’extinction du nom « Roy Joly de Bissey ».
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400826_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par une requête n° 2400811, la Sarl Le Joli Bois a demandé l'annulation de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301195_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
représentée par Me Palmier, demande au juge des référés, en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303667_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
En l'espèce, M. et Mme A ont accusé réception du premier mémoire en défense, celui de la SAS BMC Joly Holding, le 1er février 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301398_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B, Mme F et la sci Les Bosquets Joly soutiennent que : - Sur l'urgence de la mesure sollicitée : La construction de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201212_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Pour demander la condamnation du centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly au paiement d'une provision, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101828_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Au demeurant, il résulte de l'instruction que la MAS du Fief Joly lui a versé, à titre gracieux, une indemnité de fin de contrat d'un montant brut de 965,99 euros.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007661_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'académie d'Aix-Marseille de procéder à une affectation conforme à ses souhaits et, en tout état de cause, de lui maintenir la rémunération qui était la sienne quand il était affecté au collège Coin Joli
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2535321_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La SCI Joli conteste les sommes réclamées au titre des taxes foncières et des taxes d’habitations par le service des impôts de Lisieux situé dans le département du Calvados.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205464_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
D C verseront une somme de 500 euros à la société BMC Joly Holding en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301949_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
juge des référés, dans le dernier état de ses écritures, en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205276_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Article 2 :Les conclusions de la SAS BMC Joly Holding présentées au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201302_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Par une requête enregistrée le 23 septembre 2022, la société Klekoon, représentée par Me Trabelsi Chouli, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400545_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2024 et complétée le 27 mars suivant, la société civile immobilière aux Bois Jolis saisit le tribunal afin de contester l'arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600318_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier de l’ouest guyanais Franck Joly.
Source officiellePage 1 sur 71