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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504573_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502510_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Les mesures d'expertise demandées par la commune de la Côte Saint André (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303405_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 août 2023, la société André BTP, représentée par Me Belleville, sollicite l'appel à la cause des sociétés Sasu SCE et Paume aux opérations d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507964_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Les mesures d'expertise demandées par la commune de la Cote Saint-André (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2406456_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Article 2 : L'expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Saint André le Gaz, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2304115_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Délibéré après l'audience du 8 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2311143_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Aux termes de l'article 21 du règlement (CE) du 13 juillet 2009 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire des visas : " 1.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2305522_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Tukov, président ; - les observations de Me Andre, représentant M. A, présent, assisté de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2311104_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2307501_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301431_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
de la commune de La Côte-Saint-André une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002404_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Champagne André Drappier ne sont pas fondés.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309478_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Le rapport de Mme Marina André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215471_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2310369_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309372_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2312353_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
A termes de l'article 21 du règlement (CE) du 13 juillet 2009 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire des visas : " 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2306094_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2214097_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2214121_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
B du 1er septembre 2022 au 1er décembre 2022 et à prendre en charge ses frais de séjour. 6.
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CHARLES, Paul-André
Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire. N° RG : 23/09822
18/12/2025
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Bellut, Paul Charles Andre
29/01/2025
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BELLUT, Paul Charles Andre
12/07/2024
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CHARLES, Paul-André
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d’ouverture de redressement judiciaire sur le patrimoine professionnel et personnel. Date de cessation des paiements : 9 mai 2023. Mandataire judiciaire : Me Gilles PELLEGRINI - mandataire judiciaire - 7/9 rue de la Gare - 94214 St Maur des Fossés. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 23/09822
09/06/2024
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RICHEROL, Rémi, André, Paul, Charles
28/09/2022
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