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93 résultats pour « Pierre-Olivier LEVI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501490_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2501491 tendant à l’annulation de l’arrêté du 5 mai 2025 du maire de la commune de Lecci.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200414_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301450_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Olivier Di Candia, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307938_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519127_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301439_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B demande l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002354_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

La réception des travaux a été prononcée après levée des réserves à effet au 10 octobre 2011. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207341_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme A pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102670_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103269_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

de l'interdiction d'acquérir ou de détenir les armes mentionnées dans ledit arrêté, la levée de l'inscription au FINIADA et la levée de l'interdiction de renouveler définitivement la validation du permis

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001259_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101374_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301173_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101409_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301193_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Deux mémoires en production de pièces, présentés pour la compagnie nationale du Rhône (CNR), ont été enregistrés le 5 avril 2023 et ont été remis à M. AA F et Sébastien Q avant l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401950_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Il soutient que la demande de levée de suspension est fondée au regard du permis de construire modificatif délivré le 25 janvier 2024, du récépissé de dépôt du permis de construire modificatif du 26 février

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303585_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

La requête a été communiquée à la société Blot Olivier Architecture, à la société Cotennis et à la société nouvelle Touzet BTP qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007888_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2502192_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire enregistrées les 15 et 18 décembre 2025, Mmes F... D... et Marie Rozeau ainsi que MM. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303550_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, Mme C B épouse A, représentée par Me Olivier, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code

Source officielle

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