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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2119489_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'épreuve ponctuelle a une durée de quatorze à dix-huit heures et se déroule dans un atelier de charpente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101121_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
De même, la participation à l'opération " un charentais : un masque " s'est faite sur la base d'un appel à volontaires.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202604_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B A, aux sociétés Les Charpentiers d'Is, Koz Architectes, EVP Ingénierie, Socotec Construction ainsi qu'aux compagnies MAF et AXA France Iard.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206669_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
La commune de Roquefort La Bédoule a confié à la société Les Charpentiers de la Corse le lot n° 2 " structure bois, charpente, mur de lumière, couverture, étanchéité " d'un marché public de travaux passé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013060_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La SARL Charpentiers bord de Logne, qui exerce une activité de charpente et de menuiserie, a présenté le 17 août 2020 une demande de restitution d'un crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour un
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303516_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
; - les charpentes, qui sont des biens fabriqués en atelier et incorporés ensuite physiquement à un immeuble sont éligibles au bénéfice du crédit d'impôt.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301045_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Considérant ce qui suit : L’EURL Charpente Vannetaise exerce une activité de fabrication et de pose de charpentes, de bardages et de carports.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200867_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Frenak et Jullien Architectes ; - l'entreprise BDAP ; - la société Igrec Ingenierie, BET Structures Fluides SSI Economisle ; - la société Apave Nord Ouest ; - la société CMEG ; - la société Charpente
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2101415_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
La SARL Le comptoir charentais a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501365_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
La requête a été communiquée à la direction départementale des finances publiques de la Charente qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2401021_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Charpente Cénomane au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201238_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, la commune de Thoiry, représentée par Me Thiry, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la
Source officielle3ème chambre
DTA_2102072_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le département de la Charente-Maritime a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201447_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de Me Quevarrec, représentant le département de la Charente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300731_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200674_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
B C demande au tribunal de réduire la durée de la suspension de la validité de son permis de conduire, fixée à neuf mois par l'arrêté du 21 avril 2022 du préfet de la Charente-Maritime.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102451_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2002275_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
La SARL Le comptoir charentais a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2200883_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
B D, aux fins de déterminer l'origine des désordres affectant la charpente en structure béton de la parcelle 2759 appartenant à M. B D sise sur les friches industrielles de la commune.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103261_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
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