CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 534 résultats pour « Tramier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2502057_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de Messieurs Tramier sont rejetées.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2523977_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Par une décision du 15 novembre 2023, le président du tribunal administratif a classé la demande de la société Tradi Art Construction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500219_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Par un mémoire enregistré le 3 février 2025, la société Trampe Construction déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305535_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

C a été affecté en sa qualité de maître principal, entre le 1er janvier 1968 au 5 février 2001, notamment sur les navires EC Maistpont, Cours Be Trafi, CFOM Trame, Surcouf, Le Lorrain, Cours BS Trame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300805_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le désistement de la société Trampe Construction et de la SA Martin est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2100432_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Le désistement de la société Trama Verde est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302702_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La même société, désormais dénommée Tradi Art Construction, demande au tribunal de prescrire des mesures d'exécution de ce jugement. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102647_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

novembre 2011 et les réserves concernant la société Trampé ayant été levées le 2 janvier 2012.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007055_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

V. - La trame verte et la trame bleue sont notamment mises en œuvre au moyen d'outils d'aménagement visés aux articles L. 371-2 et L. 371-3 ". 6.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410572_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il résulte de l'instruction que la société Tradi Art Construction s'est vu verser une somme de 8 914,80 euros le 2 juillet 2024.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002209_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

relatif à la connexion des éléments de la trame verte et bleue du territoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400931_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2024, les sociétés Trampe construction et SA Martin, représentées par ADAES Avocats, demandent au juge des référés statuant en application

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400868_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ils soutiennent que : -la requête est recevable ; - la classification en trame bleue-réservoir de biodiversité de la parcelle cadastrée section AC n° 10 située à Saugnac-et-Cambran est entachée d’

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102647_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

En effet, les secteurs de jardins forment des poches et une ceinture verte autour et au sein de la trame urbaine.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200166_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

espaces en trame jardin doivent être maintenus en espaces verts de pleine terre, libres ou plantés. 9.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307222_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

, jusqu'à sa mise en conformité au titre des articles L. 5312-1 et L. 5312-2 du code de la santé publique ; à ce qu'elle enjoigne à la société Trasis de procéder au retrait des dispositifs médicaux " A

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902395_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

l'objectif d'urbanisation contenue pour conserver la trame verte et bleue " aux portes du bourg ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006913_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Playoust, représentant la SARL Trame. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512968_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier et la requête enregistrée le 14 octobre 2025 sous le n° 2512967 par laquelle Société trame demande l’annulation de la décision en litige.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201093_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Aux termes de l'article L. 371-1 du code de l'environnement dans sa version applicable au litige : " I-La trame verte et la trame bleue ont pour objectif d'enrayer la perte de biodiversité en participant

Source officielle

Page 1 sur 77

Suivant →

Annonces BODACC346 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES METRAMIERS

SIREN 450453758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON V.G.J TRAMIER

SIREN 838507093GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

21/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SARL TRAMIER MICHEL

SIREN 706320439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAMIER

SIREN 429893134GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS TRAMIER LAURENT

SIREN 528447931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

16/06/2026

Voir →