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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Cécile BILLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e8342d338c20d30ff0
4 juillet 2024
L'affaire a été appelée à l'audience de fond et par jugement du 3 octobre 2022, le tribunal a ordonné une expertise médicale et commis pour y procéder le docteur [R] avec pour mission de : - convoquer
ésentée par Me Rémy DURIVAL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b1634eb9f94e984650cb66
8 janvier 2024
Gueridon Résidence Panorama - Bât A 13190 ALLAUCH représentée par Me Rémy DURIVAL, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 13421 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne Appelé
Juge des libertés
695eb82ccdc6046d478b1b3e
7 janvier 2026
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE [Adresse 2] ou [Adresse 8] - [Localité 4] ORDONNANCE N° RC 26/00028 SUR REQUÊTE EN CONTESTATION DE L’ARRÊTÉ DE PLACEMENT EN RÉTENTION
Juge Libertés Détention
68e88b873ea43407b9fbbc4a
7 octobre 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/03265 - N° Portalis DBX6-W-B7J-24IC ORDONNANCE DU 07 Octobre 2025 A l’audience publique du 07 Octobre 2025, devant Nous
67002d56c34eb4cc8577bedc
1 octobre 2024
Il avait provoqué un incendie dans le foyer dans lequel il résidait sans aucun regret en présence d’une intolérance à la frustration, impulsivité.
é par Me Farah SOUMRI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4366af9fd1f8094e65c
2 octobre 2025
(ci-après [18]), pris en charge la maladie au titre de la législation relative aux risques professionnels dans le cadre du tableau 57A des maladies professionnelles « Affections périarticulaires provoquées
7eme chambre-Proc orales
677d8d8cb032d83cfd3e9b7b
7 janvier 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 31 mai 2024 à laquelle [J] [C] a comparu représentée par son conseil.
J.L.D. HSC
661ebc38a0f635033634857a
16 avril 2024
L’avis motivé du 10 avril 2024 constate que la présentation et l’hygiène sont moyennes, que le contact est distant avec évitement du regard, que les affects sont restreints, que le discours est provoqué
661ebc39a0f6350336348586
la présentation et l’hygiène sont moyennes, que l’intéressée est calme sur le plan psychomoteur, que le contact est superficiel et l’humeur morose, que les affects sont restreints, que le discours provoqué
REFERES 2ème Section
662fe0d0b89538338ecdcd69
29 avril 2024
Appelée à l’audience du 27 novembre 2023, l’affaire a été renvoyée pour échanges de conclusions, puis retenue à l'audience de plaidoiries du 25 mars 2024.
Chambre 10
66335b3dc0d3e3fe99cade1f
15 avril 2024
L’affaire a été appelée à l’audience du 5 février 2024 lors de laquelle, Monsieur [D], représenté par son avocat, s’en est rapporté à ses demandes contenues dans son assignation.
66335babc0d3e3fe99cae383
Aux termes de l’article 473 du code de procédure civile, la décision sera réputée contradictoire du seul fait qu’elle est susceptible d’appel.
6864225c0bb2f8a66ca5ec16
1 juillet 2025
Le discours est provoqué et rapporte des idées délirantes de persécution et d'ensorcellement en désignant son beau-frère de mécanisme interprétatif et hallucinatoire auditive et tactile avec adhésion totale
67f5645ebbf04ef7857b9c9b
8 avril 2025
Le certificat médical établi par le Dr [I] le 31 03 2025 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : instabilité psychomotrice, faciès figé, contact étranger, discours provoqué, idées délirantes
Chambre des Référés
67f56ee9bbf04ef7857bc37e
Ils indiquent avoir fait appel à leur assureur, la MATMUT, laquelle a mandaté le Cabinet LOGEXPERTS, qui est intervenu le 29 avril 2024 et a confirmé les malfaçons et les infiltrations dans la véranda
Chambre famille CAB 2
67f02b2702fc178212f802c4
4 avril 2025
Un Arrêt de la Cour d'Appel de Lyon en date du 3 juillet 2018 a confirmé les dispsositions de ce Jugement de divorce, en ajoutant la condamnation de M.
65a5809f919da7c4f1759d5f
15 janvier 2024
L'avis motivé daté du 10 01 2024 constatait que le contact était superficiel et de mauvaise qualité, qu’elle présentait un ralentissement moteur, une mimique triste, que le discours provoqué était centré
3ème Ch.section E
65b40953753f879640d63f77
23 janvier 2024
Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES 7 rue Pierre Abélard - TSA 93156 - 35031 RENNES CEDEX - tél : 02.99.65.37.37 N° Cabinet E 3ème Chambre Civile Le 23 Janvier 2024 N° RG
PPP Contentieux général
65c525d190e44c41e7b2ce06
29 janvier 2024
l'a été imparfaitement, peut : - refuser d'exécuter ou suspendre l'exécution de sa propre obligation ; - poursuivre l'exécution forcée en nature de l'obligation ; - obtenir une réduction du prix ; - provoquer
Serv. contentieux social
661581b6db5098996d59fb42
4 avril 2024
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience de renvoi du 22 février 2024, date à laquelle les parties, présentes ou représentées, ont été entendues en leurs observations. M.
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