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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

65a6d21f47251e2b24216889

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

65a6d22347251e2b24216e32

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65b00c9cb98137c174756bcb

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il ne justifie cependant pas de la nécessité d’envoyer de multiples lettres de mises en demeure, parfois à seulement quelques jours d’intervalle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa75a029d9e20db03fc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

J'ai parfois mal au dos mais pas de cette ampleur".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986359e460cd1e3d2cfc

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il persiste cependant des douleurs abdominales chroniques, régulières, parfois très intenses, augmentées par la station debout.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c67c0b5d2ded2ab7c8571f

T. Judiciaire

3 février 2024

3 février 2024

Je travaille parfois dans le bâtiment, et je suis féru de lecture donc je récolte des livre à Beaubourg et je vais les vendre au niveau du centre Pompidou.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb676cdc6046d473a7fb6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[M] [G] et Mme [I] [G], présentant les malfaçons suivantes : de nombreuses fissures réparties dans tout le séjour et parfois accompagnées d'un éclatement du carrelage, un carrelage qui n'est pas d'aplomb

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TJ

REFERES GENERAUX

6a0e129bcdc6046d475afe50

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Elle serait] psychologiquement et physiquement éprouvée par toute situation requérant une régulation émotionnelle ou des ressources cognitives pouvant parfois être considérées comme élémentaires ».

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a15f478cdc6046d47067e85

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La mauvaise foi est un élément psychologique, qui s’apprécie par rapport à l’individu et qui doit parfois être distinguée de la simple inconséquence ou de la négligence. En l'espèce, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebfecdc6046d4705e987

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

Droit commun

6a0cac5ccdc6046d4739c94e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Q] n’infirme nullement avoir acquis le véhicule en sachant que ce dernier devait parfois démarrer à l’aide d’une bombe de start pilot, c’est-à-dire avec un produit visant précisément à pallier les défauts

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66abcfd39c59f43650015e9b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

l’analyse des bulletins de paye de 4 salariés (Monsieur [H], Monsieur [F], Madame [M], Madame [W]) faisait apparaitre des différences de traitement quant à la prime litigieuse, cette dernière étant parfois

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee87cdc6046d47c1975c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Nous intervenions ensemble tous les jours de la semaine parfois pendant plusieurs semaines consécutives et cela plusieurs fois par an.

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TJ

PRPC JIVAT

66fee09d172da17169e9aa29

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle précisait ne pas avoir pu reprendre le travail et être restée enfermée durant les 3 semaines suivantes, ne plus dormir, avoir de brèves pertes de connaissance parfois.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700c42b8daa57c7f66dc6f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il peut parfois faire seul une tâche donnée et termine l'activité. Il y a donc une évolution, mais [C] stagne. Il n'est plus exclusif avec M. [W].

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TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a56cdc6046d4702aa9c

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle décrit un climat qui s'est alors progressivement dégradé, avec un clivage entre les différentes équipes, une posture de la hiérarchie trop rigide et parfois un positionnement flou des cadres intermédiaires

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b2a3ea43407b9fb9c7b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

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TJ

PCP JCP fond

695c115675782d5f06e3f324

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En outre, il sera relevé que sur la période comprise entre juin 2016 et décembre 2024, les loyers étaient payés le plus souvent en retard, parfois de 15 jours à un mois, alors que le contrat de bail stipule

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TJ

Pôle social

69858891cdc6046d47260e44

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’assurée décrit un ressenti d’augmentation conséquente de sa charge de travail, d’amplitudes horaires fortes avec parfois des horaires de travail décalés (en lien avec des équipes basées à l’étranger)

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TJ

Chambre 04

69dd33e1cdc6046d471eb4ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les attestations versées au débat (PC demandeur 10 à 18) indiquent qu’elle se déplaçait à l’aide d’une canne, qu’elle portait un prisme à l’oeil gauche et parfois une minerve, les témoins faisant état

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