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4 450 résultats pour « Caral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

68e019f274e929a9d8fa9b81

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DE VALLOMBREUSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 540 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 03 Octobre 2025 Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696ea963cdc6046d47ebd743

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

_________________________ [Adresse 3] [Adresse 3] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 09 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Carole

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6633da45c0d3e3fe99d179f8

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

son syndic, le Cabinet BAROND représenté par Maître Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0220 DÉFENDEURS Monsieur [D] [R] représenté par Maître Carole

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2a7b848dd6814c5e442

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL et Noémie FUKS, assesseurs, assistés de Carla

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6696ba359a603a69291143c3

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

- à gauche, sur la [Adresse 10], bureau avec sol carrelé et murs peints avec placard ; sanitaires; sol et murs carrelés.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b47fcdc6046d479c5bcf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[G], estimant pour sa part que les canalisations montrent des signes de vétusté qui expliquent les fuites récurrentes et les infiltrations dans les parties encastrées dans les murs.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f57fecdc6046d477c1da3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FONCIERE ETOILE MARCEAU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Caroline NETTER de la SELARL CARRARE AVOCATS

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6985b5e0cdc6046d472afdc9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il sollicite leur condamnation à désobstruer le busage du canal d’irrigation, et ce, sous astreinte.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69771f51cdc6046d47bd5438

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 09 janvier 2026 N° RG 25/01168 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIJX MINUTE N° 26/_______ PRONONCÉE PAR Carol

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69ceb401cdc6046d47e5a7d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DBW2-W-B7K-NBCE AFFAIRE : [T] [N] / URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e6926bcdc6046d47f1a029

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

__________________________ [Adresse 1] [Adresse 2] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 08 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Carole

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

6757455b1a6e644c508ff36d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé publiquement, en matière gracieuse, à l'audience du Tribunal Judiciaire de RENNES, tenue le 08 octobre 2024, par Maryline BOIZARD Vice-Présidente faisant fonction de Présidente, Carole

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

6757455e1a6e644c508ff3a3

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé publiquement, en matière gracieuse, à l'audience du Tribunal Judiciaire de RENNES, tenue le 08 octobre 2024, par Maryline BOIZARD Vice-Présidente faisant fonction de Présidente, Carole

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a05b032d83cfd3e9394

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Français Tribunal judiciaire d’EVRY Chambre des Référés Ordonnance de rétablissement au rôle du 7 janvier 2025 MINUTE N° 25/_______ N° RG 25/00008 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QULY PRONONCÉE PAR Carol

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

66a3e394c63cd64a75c3d422

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

/section 2 N° RG 24/06975 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSPR JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 11 Juillet 2024 Madame Lou CHURIN, Juge Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Carole

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8642439575e2f7b421

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

19eme contentieux médical N° RG 23/07756 DEMANDERESSE Mme [Z] [I] [Y] [B] agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de son fils mineur [F] [E] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Carole

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66fee536172da17169ea1fb3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 125 DEFENDEURS : [U] [G] défaillant [K] [T] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631373819f939ca6242e311

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] Succession [X] Représentée par: [W] ès qualités de curateur à la Succession de Monsieur [J] [X] LES ELLIPSES [Adresse 3] [Localité 5] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Carla LIBRATI - #P0519

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff253e3bdd0778674ba

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4ème chambre 2ème section N° RG 23/11453 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2V3L N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDEUR Monsieur [R], [J], [O] [W] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Carole

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67895e2d428384b762e64279

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi prononcé par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse, par jugement du Tribunal Judiciaire de RENNES, du 7 janvier 2025, par Maryline BOIZARD Présidente, après rapport à Carole LEFRANC

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI CARAL

SIREN 421512732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

03/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

CARALEX

SIREN 108471285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'administration directe ou indirecte, la location, la gestion par baux ou autrement, la mise à disposition et, à titre exceptionnel, la vente de tous biens et droits mobiliers ou immobilier.

23/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

BACCARALAND

SIREN 531071124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

18/08/2026

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Dépôts des comptes

LUCARALEX

SIREN 507457588GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

11/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCCV CARALIVU

SIREN 107122319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

La société a pour objet l'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.

09/08/2026

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