HUMANISME dont le siège social est sis 69 chemin de Vassieux - 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par Me Véronique PIOUX, avocat au barreau d'ORLEANS DÉFENDEURS : Madame [V] [S] demeurant 03 rue Clémént

JEAN JAURES Représentant : Me Marie-clémence MUTELET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R228 C/ Monsieur [X] [K] S.A.S.

le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Nicolas GODEFROY #C1561 - Me Diego DE LAMMERVILLE #K0112 - Me Clément JAFFRAY #P0390 ■ 3ème chambre 3ème

SOCIÉTÉ B.I.I.I immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 952 039 758 [Adresse 4] [Localité 3] Non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Clément CLOCHET Greffier : Madame Angélique

Monsieur [L] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Léa MARION de la SELEURL SELARL Léa Marion Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0110 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Clément

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

Audience du : 26 juin 2024 Requête n° : N° RG 24/01459 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZL62 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [Z] [B] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Clémence

délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 31 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

LUNA83, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Clémence GOHAUD, avocat au barreau de NICE DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 15 Avril 2026 les parties comparantes ou leurs

CLEMENCE IMMOBILIER, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 798 538 005, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] représentée

avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 782 DEFENDEURS : Madame [N] [D] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] - LIBAN (99) [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Clément

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND N° RG 26/00298 - N° Portalis DBZ5-W-B7K-KROG MINUTE : 26/174 ORDONNANCE rendue le 07 avril 2026 Article L 3211-12-1 du code de la santé publique CONTRÔLE DE

Camille CALAUDI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Caroline PRIEUR, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

ANNE DORCAY [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] non représentée DÉBATS A l’audience du 14 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Clémence

Groupement d’intérêt économique CDC Informatique [Adresse 2] [Localité 2] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Clément DELSOL, Vice-président, tenant l’audience des référés par

Chambre - Chambre des expropriations N° RG 24/00010 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4FEM OPÉRATION :SGP (16) Parcelle AX n°[Cadastre 1]- [Adresse 2] [Localité 3] * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément

CLESENCE GROUPE ACTIONLOGEMENT EXPOSE DU LITIGE La société CLESENCE-GROUPE ACTION LOGEMENT a donné à bail à Madame [F] [N] un appartement, sis [Adresse 6] [Localité 5] , pour un loyer mensuel

GROUPE IDB AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Clément DELSOL, Juge Assisté de Catherine DEHIER, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu