ressortait du certificat de surface du 6 novembre 20000 établi par GYMNASE CLUB et du relevé de surface de FITNESS PARK si l’on déduisait de 1375 mètres carrés 380 mètres au titre des portes garages, salle

[T] [X] du 16 juin 2021 que celui-ci avait signalé la présence de moisissures dans la salle de douche et que le gérant de la SCI J&J lui répondait « J’en ai parlé à M.

Sur le fond, au visa des articles 1103 et 1104 du code civil, il confirme que le devis concerne les travaux de rénovation de la salle de bains et des travaux d’aménagement du garage avec création d’une

Par courrier du 13 octobre 2022, Madame [B] a fait savoir à Monsieur [K] que le plafond de la salle de bains était endommagé à plusieurs endroits, que la porte devait être repeinte et ne fermait plus.

dans la salle d'eau : la présence importante de moisissures,??

La salle de bain et WCL'état des lieux d’entrée retient un bon état d’usure et de fonctionnement des équipements notamment des meubles et de la vasque. Le sol est mentionné comme en bon état.

Elle également subi un préjudice de jouissance, n’ayant pas pu profiter de sa salle de bain entre le 14 février 2025 – date à laquelle monsieur [X] a refusé de continuer à intervenir, et l’intervention

Monsieur [Y] [CK], secrétaire général du SYNDICAT COMMERCE INDEPENDANT DEMOCRATIQUE (SCID) s'est présenté pour participer à la réunion mais s'est vu refuser l'accès à la salle de réunion par la direction

Il explique que l'architecte de l'immeuble a fait état, dans sa note du 29 janvier 2016, de l'absence d'étanchéité dans la salle d'eau de M.

Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte

Adresse 2] Par mention au dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : mardi 25 novembre 2025 à 09 H 00 - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 14 novembre 2024 à 13 H 30 au [Adresse 3] [Adresse 3] HS - Salle

en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 07 novembre 2024 à 13 H 30 au [Adresse 2] - [Adresse 2] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 07 novembre 2024 à 13 H 30 au [Adresse 2] [Adresse 2] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 07 novembre 2024 à 13 H 30 au [Adresse 3] [Adresse 7] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 14 mars 2024 à 13 H 30 au [Adresse 2] [Adresse 2] HS - Salle

application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 22 février 2024 à 13 H 30 au [Adresse 2] Immeuble " [7]" - [Localité 8] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 21 mars 2024 à 13 H 30 au [Adresse 4] [Adresse 4] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 16 mai 2024 à 13 H 30 au [Adresse 6] [Adresse 6] HS - Salle

dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne la réouverture des débats à l'audience du : jeudi 08 février 2024 à 13 H 30 au [Adresse 2] [Adresse 2] HS - Salle