CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6a21c631cdc6046d472c6a3f
26 mai 2026
, avocats au barreau de LYON ET PAR Maître William FUMEY de la SELARL ROINE ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS XL INSURANCE COMPANY SE, compagnie d’assurance de droit irlandais dont le
Référés
66a2a9466b28f3ce99fac25a
24 juillet 2024
de la SELEURL SOURDON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0290 S.A.S.
Référés Cabinet 2
672134a7d174fb458d869cb1
9 octobre 2024
[M] [K], conducteur d’un véhicule deux roues et le véhicule de M. [N] [F]. Il est précisé sur le document que M.
S.A.R.L. H2 PROMOTIONc/S.A
66a2a9426b28f3ce99fac1cc
22 juillet 2024
ROISSY TP [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G450 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président :
7ème chambre 1ère section
695ebb1fcdc6046d478b4a0d
6 janvier 2026
12 Rue de Mirepoix 31000 TOULOUSE représentée par Maître Bertrand COURRECH de la SCP SCP COURRECH et ASSOCIES Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0465 DEFENDERESSES Société SMABTP
Adjudications
677ecf1bb01eea4cf01a3d20
7 janvier 2025
à MARSEILLE (13006), pris en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Patrice BIDAULT pour avocat CONTRE Madame la Directrice des Finances publiques
C6-REFERES
6a160ce1cdc6046d47085601
, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDERESSES : La S.A.S.
S.A.S. Le Groupe NOVAc/G.I
69d56409cdc6046d47716f04
7 avril 2026
Le Groupe NOVA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Maëva AMBRAISSE de la SELARL FUMERY & AMBRAISSE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0381 avocat plaidant, et Maître Erwan SELLIER
670d729764f81b1bb310fe05
14 octobre 2024
1] [Localité 4] COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE
6a0cbdc8cdc6046d473b01ea
19 mai 2026
DOMAINE DE [Localité 1] Mairie de [Localité 2], [Adresse 1] [Localité 3] Madame [K] [Y] et Monsieur [U] [G] Demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] Tous représentés par Maître Benoist BUSSON, avocat
AXA FRANCE IARDc/S.A
678032ea9c3ba90f51dc5ad4
9 janvier 2025
, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C0675 DEFENDERESSES S.A.
686eb68b72b5e5e648cb237d
8 juillet 2025
CONTRE Monsieur [G] [N], né le 21 octobre 1973 à LILLE (59), de nationalité française, domicilié 205 rue de Rome - 13006 MARSEILLE.
Chambre 2/section 2
66a3e394c63cd64a75c3d422
11 juillet 2024
CHURIN, Juge Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Carole TORTI, Greffière, DEMANDERESSE Madame [M] [D] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 7] (99) [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat
Saisies immobilières
69fa56eccdc6046d47b64f1d
Toutes les formalités prescrites par la loi ayant été remplies, le juge de l’exécution donne acte à l'avocat du poursuivant de ses diligences, observations et déclarations.
Charges de copropriété
69d94990cdc6046d47ce2a44
9 avril 2026
Charges de copropriété N° RG 25/04339 N° Portalis 352J-W-B7J-C7OQK DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis du du [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet CHAMORAND, S.A.S AVOCAT
4ème chambre 2ème section
69dd36ebcdc6046d471eed11
MENUISERIE GENERALE SALTEIRO [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste ROZES de l'A.A.R.P.I.
67213597d174fb458d86a6da
15 janvier 2024
[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Geoffrey DONAT - #D1811 représenté par Me Geoffrey DONAT - #D1811 DEFENDERESSES Société SCCV LA VILLA DES ROSES S.A.
69d942d8cdc6046d47cdae83
10 avril 2026
[C] [P] né le 11 Août 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel GIL de la SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocats au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS M.
CTX Protection sociale
669ac04330bd4f0c3f6d8d37
19 juillet 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.
JEX
6a0e2c69cdc6046d475d06eb
Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [A], 2 exp [M] [I] + 2 grosses S.C.I. [1] + 1 grosse Me Rose-Marie FURIO-FRISCH AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE
Page 8 sur 77
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.