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127 résultats pour « Brahami-Martirossian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 6

67743e88ff1db94e0238b91a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 71 C/ Monsieur [H] [T] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Karima BRAHIMI

Source officielle

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TJ

Chambre 2/section 6

67743eabff1db94e0238badf

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Représentant : Me [J], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB179 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

6706c3e4f1d01e3c86eef248

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0a3ea7c8c112520f1b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par Me Gérard EWANGO, avocat - #C1749 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [S] [V] LE GREFFIER [Y] [H] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0a3ea7c8c112520f13

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Localité 6] Non représentée LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [Y] [T] LE GREFFIER [D] [J] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0d3ea7c8c112520f88

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par Me Emilie ELIE, avocat - #D0512 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [K] [P] LE GREFFIER [U] [C] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0a3ea7c8c112520f11

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de Paris, avocat postulant - #C1379 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [M] [W] LE GREFFIER [S] [V] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849132e41137cbf9fc84ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LE GREFFIER Charlotte PERROT [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI, juge aux affaires familiales, statuant publiquement

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5a2416523b99596c49

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RESIDENCE “LE MAIL” 89 A103 BD JOURDAN 13014 MARSEILLE C/ Société BRAHAM DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849135e41137cbf9fc851e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Madame [Y] [X] épouse [E] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marion DELPY, Avocate plaidante, et Me Sofia FERREIRA, Avocate postulante, #D1433 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6781a2266d34da2cbdce1893

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01598 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IFFV AFFAIRE : [J] / [G] MINUTE : Copie exécutoire : Me Algida BEDJEGUELAL Me Damien BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849129e41137cbf9fc83b6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [B] [I] LE GREFFIER Charlotte PERROT [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

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TJ

JAF section 2 cab 5

65849129e41137cbf9fc83c4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ALLONNES, Avocat, #E0201 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [R] [I] LE GREFFIER [X] [T] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849130e41137cbf9fc847f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AZOUGACH, Avocat, #C1094 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [T] [D] LE GREFFIER [X] [L] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678ac3965289c7662ca3051a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

frais de l'instance éteinte seront supportés par la partie demanderesse, Ainsi jugé en audience publique le 14 JANVIER 2025 par Mélody MANET, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sonia BRAHMI

Source officielle
TJ

JEX cab 4

69d6a828cdc6046d478f56ba

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/80062 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBX6T N° MINUTE : Notifications : ccc parties LRAR ce Me BRAVAIS

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8bde74459e0c7edaa7e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA PTITE FAMILLE c/ [N] [O] née [P] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/01161 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ODMS Grosse délivrée à Me Mérouane BRAHMI

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TJ

J.E.X

6865775e72b7e1b6bf1d6796

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jex N° RG 25/03428 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2W7Z DEMANDEURS Mme [E] [H] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric DOYEZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me Morgiane BRAHMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849138e41137cbf9fc857b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, Avocate, #B0215 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [K] [V] LE GREFFIER [J] [Z] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

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TJ

Chambre des référés

677d8ef8b032d83cfd3ea162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOUCHERIE PERTINAX Grosse délivrée à Me BRAHIMI Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le sept Janvier à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente

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