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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
6a0f7a7ecdc6046d477ecdb9
19 mai 2026
, sise Résidence San Francescu – Fraoletto - 20114 FIGARI.
Chambre 22 / Proxi surdt
6a18832acdc6046d474689dd
26 mai 2026
[C] [E] et la société [1] de [Localité 2] et d'ILE-DE-FRANCEC ont été convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception à l'audience du 26 mars 2026.
Charges de copropriété
69cec75ccdc6046d47e6f7dd
2 avril 2026
La SCI FRANCESCA, qui était bien débitrice d’un arriéré de charges de copropriété le jour de la délivrance de l’assignation supportera les entiers dépens de l'instance.
8ème chambre 2ème section
6a188e86cdc6046d474775e9
des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] et [Adresse 3], représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 1] 15, SAS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par MaîtreCatherine FRANCESCHI
ST AVOLD CIVIL
69e9228ccdc6046d472d79d1
9 avril 2026
JUGEMENT DU 09 Avril 2026 SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience publique du 09 Avril 2026 Sous la présidence de Michaël CHAN, du Tribunal de proximité de SAINT-AVOLD, assisté de Sabine DE FRANCESCO
69e9228fcdc6046d472d79ed
JAF Droit Commun
68ecdde30da7cb996dbb65a3
9 octobre 2025
OCTOBRE 2025 PARTIES EN CAUSE DEFENDEUR [X] [I] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 13] (NOUVELLE CALEDONIE) demeurant [Adresse 11] [Adresse 7] [Localité 9] concluante par Me Francesca
Chambre des Référés
65b0172eb98137c174795d63
16 janvier 2024
UNIPESSOAL, LDA DEMANDEURS Madame [D] [T] née le 14 Décembre 1965 à [Localité 6] (Italie), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Francesco
6ème chambre 2ème section
69efb02ecdc6046d47c18269
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Francesco DIGIURO - #D1514 DEFENDERESSES S.A. SMABTP en qualité d’assureur de la S.C.O.P. S.A.R.L. LE TRAVAIL ENTREPRISE S.C.O.P. S.A.R.L.
Juge de l'exécution
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DE L’AFFAIRE : 78F - Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière Copie exécutoire à : - Maître Antoine MERIDJEN - Me Francesca
6a0f682ccdc6046d477d51f4
21 mai 2026
avocat postulant) PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Sabine DE FRANCESCO
6a0f6820cdc6046d477d50be
de PARIS PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [Y] [A] [Q], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Sabine DE FRANCESCO
6a0f6826cdc6046d477d5165
demeurant [Adresse 3] non comparant Madame [G] [Y] née [B], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Sabine DE FRANCESCO
Procédure accélérée fond
6a10a95dcdc6046d479b9505
22 mai 2026
cette qualité audit siège, Non comparant, représenté par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES, substituée à l’audience par Maître Morgane FRANCESCHI
JCP - CIVIL2
68e5637c0e2901d10fa402b3
7 octobre 2025
° RG 24/02289 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOA Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée à : Maître Francesca
Service des référés
69de909ecdc6046d473ce463
14 avril 2026
DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la société Syndic, ATRIUM GESTION C/O ATRIUM GESTION [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Catherine FRANCESCHI
Chambre 9 cab 09 F
65b7f921858823c56e0cc70e
10 janvier 2024
DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean DI FRANCESCO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Mme LA RECEVEUSE INTERRÉGIONALE
69d6a7b7cdc6046d478f4e61
8 avril 2026
WE ARE NOT AFFILIATED IN ANY WAY with VIP RIVIERA TOUR (viprivieratour.com) nor RIVIERA VIP TOUR (rivieraviptour.com) and lastly neither with [M] FRANCE.FR (holtfrance.fr) alias “[M] Paris Welcome Service
7ème CHAMBRE CIVILE
6a173557cdc6046d47252c29
DEMANDEURS Monsieur [M] [Z] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représenté par Maître Marine FRANCISCO
Juge libertés & détention
668c2aeb894f7f4d2e09f1ec
6 juillet 2024
j’ai un fils de 12 ans qui a grandi ici, je souhaite rester auprès de mon enfant, j’en ai marre de cette situation, j’ai ecris à la Prefecture au Procureur et rien ne fonctionne.Je vais quitter la France.Je
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