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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

659f942a3328fa00087a244b

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DECORPS - [R] - DECORPS Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2]-[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf8676b73dd81b96c28

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME ORSELLI Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A

Source officielle
CA

Chambre 3-1

687b2a29e24ceec1d00d9046

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Clara STEINITZ de la SELARL TALIENS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jean ANDRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67badca9bf263790305f9

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

RG 19/13528 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZGB [W] [L] divorcée [Y] SCI NERE AMETSA C/ [D] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad9e405357f749ea793

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6274bb982799a9057d5dceee

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [K] [C] né le 08 Décembre 1933 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162a738f901d4f689722e08

Appel

15 février 2013

15 février 2013

10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Anne JOURNAULT, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af153bcaf505db69628a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tiphaine REMY Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6688ddf9676b73dd81b96c30

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CMA CGM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Alexandre BESNARD Me Lauriane RIBES STREAM avocats au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e43cdc6046d4754c559

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DEMANDEURS Monsieur [L] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Vy loan HUYNH-OLIVIERI de la SCP STREAM,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a0ff8f5cdc6046d478a3e05

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frédéric CAVEDON avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [C] [H], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df2767cdc6046d4748748b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe RAMON, avocat au barreau de TARASCON Madame [S] [U] [P] [N], demeurant [Adresse 3] es qualités

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b72515a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DEMANDEURS Monsieur [F], [H] [L] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65b20949c4cf860008dff300

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

VILLAS PRESTIGE ET SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique BENTOLILA Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae5e405357f749ea7e0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

NOUVELLE CHANTIER NAVAL DES BAUX Société EL FIRE YACHTING Société HDI - GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d097a5d4a205dbc5cda1

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

[N] [D] Mme [W] [D] Tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba3797d5920008107247

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 21/15200 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJSY Chambre 2-4 Mme [A] [C] [Adresse 11] - [Localité 16] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba5797d59200081074fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ARCHISUD Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Me Pierre GARNIER Société BET ARMAND OBADIA Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bff7445a086e2bceda7b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

REGION SUD TOURISME (anciennement dénommée PACA EMERGENCE), prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6879d9f415cca238af935c46

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SUDECO représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Maître [I] [F] agissant en sa qualité de co-Mandataire Judiciaire de la

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital.

19/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

18/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

20/06/2008

Voir →