Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2501331_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2408992_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A C, de nationalité sénégalise, fait valoir être entré sur le territoire français en 2008.
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d803d9cdc6046d47afcb44
3 avril 2026
3 avril 2026
BORDEAUX N° 755.501.590, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Julie JACQUOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
686765509f40b42a26419e08
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame [E] [I], représentée par Me Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier E0004CQQ Intimés : Monsieur [J] [X], représenté par Me Mélanie JACQUOT
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2206339_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2022, l'association CCDH, représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle
Source officielleciv1
613722a9cd580146773ffcb8
6 février 1996
6 février 1996
X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Jacquot, dont le siège social est 52220 Anglus Montier en Der, lequel est domicilié ... la Ferrée, défendeur
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110548_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2021, l'association CCDH (Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme), représentée par le cabinet François Jacquot, agissant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110549_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2021, l'association CCDH (Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme), représentée par le cabinet François Jacquot, agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92099
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209e
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ac
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Désireux d'acquérir une nouvelle habitation, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223c
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b0
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007838952
27 avril 1994
27 avril 1994
laquelle le maire de Jacob-Bellecombette a accordé à la Société de construction artisanale en Savoie l'autorisation de construire 41 habitations individuelles et collectives sur un terrain sis à Champ-Jacquot
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604976_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602866_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604968_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222a
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielle2ème Chambre
69d997b8cdc6046d47d3ecda
9 avril 2026
9 avril 2026
La présente décision a été signée par Caroline JACOTOT, Juge et Sonia TOUILLET, Adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69ba47accdc6046d470e6262
3 avril 2025
3 avril 2025
La cause a été entendue à l'audience du 09 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, * Monsieur Mickaël GAY, Juge, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, assistés de
Source officiellePage 13 sur 113