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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101025_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. La rapporteure, Signé M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202497_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. La rapporteure, Signé M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400439_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024. La rapporteure, Signé M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401553_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Marchand, président, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402111_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Marchand, président, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402470_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Marchand président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. La rapporteure, Signé M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300544_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300409_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503880_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
, les candidats n’ont pas été suffisamment informés s’agissant d’un sous-critère ; - le besoin s’agissant du site marchand a été incorrectement défini, et aboutit à valoriser artificiellement des réponses
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2413868_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
sa charge au titre des années 2017 à 2020 ; 2°) à titre subsidiaire, de prononcer la réduction de ces rappels de TVA en les déterminant uniquement sur la base des commissions perçues des sites marchands
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302582_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Copie en sera transmise à la commune de Saint-Mard-de-Réno et à M. A C. Fait à Caen, le 5 décembre 2023. Le président de la 2ème chambre, Signé A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106217_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
B A exerce les fonctions d'ouvrier principal auprès du centre hospitalier Gérard Marchand depuis le 12 mai 2020.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500372_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé C. ABSOLON Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101284_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401989_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2416261_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Marchand L’assesseure la plus ancienne, A. Ghazi Fakhr Le président-rapporteur, A. MARCHAND L’assesseure la plus ancienne, M. C... Le président-rapporteur, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001953_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Etablissements Marchand doit être rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304805_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le centre hospitalier Gérard Marchant fait partie du groupement de commandes et a passé commande de produits d'épicerie et de boissons.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106172_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
En prenant cette décision, le centre hospitalier Gérard Marchant a exécuté le jugement précité, qui impliquait nécessairement cette décision. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216718_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B demande au tribunal d'annuler la décision en date du 26 octobre 2022 portant refus de renouveler ses brevets de marine marchande.
Source officiellePage 14 sur 560