Les parties ont été informées par courrier du 13 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 17 septembre 2025.

Les parties ont été informées le 2 avril 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 9 avril 2026. Vu les autres pièces du dossier.

n'est pas en état; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

n'est pas en état ; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

n'est pas en état d'être jugée ; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire pour défaut de diligence de l'intimé par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

n'est pas en état d'être jugée ; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

n'est pas en état ; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

appel constituent un acte interruptif de la péremption et qu'en décidant le contraire la cour d'appel a violé l'article 386 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt relève que l'affaire

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 1er juillet 2025. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 6 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 6 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 26 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

injonction de payer rendue au profit de la société Omicrone ; Attendu que tout en constatant la non comparution de celle-ci et que la société Promonet soutenait qu'en l'absence de son adversaire l'affaire

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 31 août 2022. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 14 avril 2023. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 14 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

  L’affaire a été radiée du rôle à la suite d’un règlement amiable aux termes duquel M.

Par ordonnance du 11 mai 2016, l'affaire a été radiée du rôle, puis réinscrite à la demande de M. [K] du 23 mai 2018.

2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif aux honoraires et aux frais de déplacement des médecins consultants mentionnés à l'article R.142-16-1 du code de la sécurité sociale ; Dit que l'affaire

Par ordonnance du 27 juin 2024, le conseiller de la mise en état a constaté l'interruption de l'instance, et a dit que l'affaire sera radiée du rôle à défaut de manifestation de volonté de poursuivre l'instance