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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102432_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Goursaud, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400514_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2402248_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2402267_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2403913_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404269_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Constans, représentant la SAS WAM, et celles de Me Lancray, représentant la commune
Source officielle2ème chambre sociale
67ef6fc07985d82da296f7db
3 avril 2025
3 avril 2025
chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eabb2ead0a581fb098
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[M] [K] Appelant C/ Société EMOUNA Intimée [M] [K] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad96a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DBVB-V-B7E-BFMTH Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
65336a99bb40ec8318f31bd5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
696b6b48cdc6046d47a22ebf
16 janvier 2026
16 janvier 2026
] prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié audit siège Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
696b6b4dcdc6046d47a22f0a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[N] [H] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier Vu les articles 367- 368 et 913-3 du code de procédure civile
Source officielleChambre 4-2
66921888f3a19d0db6b71189
12 juillet 2024
12 juillet 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
6a1a791bcdc6046d4775351a
29 mai 2026
29 mai 2026
S.A.S. [1] Représentant : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
6a113ae8cdc6046d47a6a17e
22 mai 2026
22 mai 2026
de la SELARL PIOS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L. [1] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-7
64f02d85db41fad9698799a5
23 juillet 2023
23 juillet 2023
- débouter la société librairie Goulard de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104754_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A, - et les observations de Me Tandonnet, représentant la commune de Gontaud-de-Nogaret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
696131cecdc6046d47c3b55e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, greffière ORDONNANCE prononcée publiquement le 07 Janvier 2026, signée par Etienne LESAUX et Emmanuelle GOULARD; Nous, [W] [Z], Vu l'ordonnance du magistrat du siège
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad958
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Me [C], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
652a301a7ed1ea831811239d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Représentant : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle GOUNAUD
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