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8 452 résultats pour « Masarian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

678805a7c21c0e53e7906826

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

délivrées le à Me Marie PERRIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE Ordonnance désistement d’incident LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marianne

Source officielle

Page 17 sur 423

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TCOM

Deuxième chambre

69acf019cdc6046d47e6cac2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nicolas DUAULT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé, ENTRE : 1/ STEF TRANSPORT [Localité 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marianne SCHEUBER ([Localité

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cbfd6229a4e589c329

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ghalima BLAL-ZENASNI Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc4023

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

à Me Christèle ABAUTRET-DUPARCQ Me Sophie GAUCHEROT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301349_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le rapport de Mme Markarian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305411_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303367_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Le rapport de Mme Markarian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303372_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Le rapport de Mme Markarian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204284_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Markarian, présidente, M. Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697be865cdc6046d472da017

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUDICIAIRE DE THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n°I N° RG 25/01687 - N° Portalis DBZL-W-B7J-D7M5 JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénomé “COTE MARIANNE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:355

CJUE

10 juillet 1997

10 juillet 1997

#Mary Teresa Magorrian ir Irene Patricia Cunningham prieš Eastern Health and Social Services Board ir Department of Health and Social Services.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588107d408f8d4c13c43

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Grosses délivrées le : à Me Delphine BRON Me Isabelle JIMENEZ-BARAT Me Josiane MOREL-FAURY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DIX HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167fc3cdc6046d47111469

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 3] [Localité 5] Mme [E] [C] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6] [Adresse 4]' [Localité 5] Sarl [2] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Christian Mazarian

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587e07d408f8d4c13bc8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AYMARD-CEZAC Me Josiane MOREL-FAURY Me Fanny SAURAT-FONTAGNERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13c36

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Grosses délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d459

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

délivrées le à Me Anthony FOLLMER Me Victor KATOU-KOUAMI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00771

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Réponse de Mariane « qu'est-ce qu'il y a encore ? » « Cette attitude n'est pas acceptable et constitue une faute grave.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac7cb8dca058e3e7d8e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[T] née le 11 Mars 1950 à SORGUE (84000) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210128_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300908_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle