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1 892 résultats pour « Badali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A... avait banalisé l'épisode lorsqu'elle lui avait demandé des explications en disant "avec un doigt", semblant s'étonner de l'importance qui était donnée à ce geste ; que pour autant, les déclarations

Source officielle

Page 18 sur 95

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-193585

Admin. suprême

10 mai 2019

10 mai 2019

sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }   Communiquée le 10 May 2019   TROISIÈME SECTION Requête n o 31623/17 Akram BARDALI

Source officielle
CC

comm

613722becd58014677400ee6

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Badi, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201228_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Lextrait, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302294_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - les observations de Me Durand, représentant les consorts A, - les observations de Me Callens, pour la commune de Carpentras, -

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101609_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - les observations de Me Gundes, pour la société Tresavin, - et les observations de Me Soulier, pour la commune de Tresques.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101419_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100977_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Urien, représentant la fondation Calvet. Considérant ce qui suit : 1. M. B et M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200023_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400956_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Baccati, - et les observations de Me Bendo, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423aab

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

l'intéressé ; que la sévérité de la sanction pénale prononcée a nécessairement fait prendre conscience à Armand X... de la gravité des faits qui lui étaient reprochés qu'il s'attachait jusqu'alors à banaliser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505535_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Baccati, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2601677_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Baccati, - et les observations de Me Ezzaïtab, avocate de M. C..., assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504826_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d’éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505241_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Baccati, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200829_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101415_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203470_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Soulié, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103553_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104179_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de M. E ainsi que de M. F. Considérant ce qui suit : 1. M. E, Mme B et M.

Source officielle