AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
631835270876004f131a61af
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[P], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN
Source officielle1ère Chambre
6360cabb3c369c7f7499711d
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Marie-Claude COURQUIN, Greffière, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur [W] [N] né le 30 Décembre 1959 à [Localité 10] (94) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Christophe LHERMITTE
Source officielle5ème Chambre
6738435bd241e6118d2ff662
18 octobre 2024
18 octobre 2024
cette qualité audit siège et venant aux droits de la soci été BREIZH GEO IMMO, es qualité de syndic du SDC [Adresse 18] [Adresse 29] [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Christophe LHERMITTE
Source officielle4ème Chambre
66878d0905d6f7f678d4941a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RENNES APPELANTE DE LA CAUSE : SARL GOFC BATIMENT Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE
Source officielleRéférés Civils
686df88bbdbdd86396f390c7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
au RCS de [Localité 4] sous le numéro 511.592.743, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b22
10 novembre 2020
10 novembre 2020
Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Xavier-philippe GRUWEZ de la SELARL SAINT-GEORGES CONSEIL, Plaidant
Source officielle1ère Chambre
603762ce7725cc3ff500ca12
31 mars 2015
31 mars 2015
APPELANTE : Madame [P] [N] prise en sa qualité de tutrice de Monsieur [B] [K] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] (BELGIQUE) Représentée par Me Christophe LHERMITTE
Source officielleService des référés
6686e897e74459e0c7ed2635
4 juillet 2024
4 juillet 2024
KINOX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Stanislas LHERITIER de la SELEURL CABINET LHERITIER, avocats au barreau de PARIS - #D2073 DÉBATS A l’audience du 17 Juin 2024, tenue publiquement
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302081_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2023 la société SEPUR, représentée par Me Lheritier conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 soit mise à la charge de la société
Source officielleChambre sociale
65b9f9628452800008b2b775
4 octobre 2023
4 octobre 2023
N° RG 23/01023 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FLFK Madame [H] [V] Représentée par Me Sandy HARANT, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Monsieur [L] [U] Représenté par Me Jean-Etienne LHERBIER
Source officielle1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f398
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] [O] épouse [U] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe LHERMITTE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0509DEC006568311
9 mai 2017
9 mai 2017
Une loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale, et portant des dispositions diverses en matière de justice, a encore modifié le système (voir Lhermitte c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809
29 novembre 2016
29 novembre 2016
En l’affaire Lhermitte c.
Source officielle6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2124351_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la société ELOGIE-SIEMP, représentée par Me Lhéritier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme C la somme
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400253_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 5 février 2024 et le 6 février 2024, le CHRU de Tours, représenté par Me Lhéritier, conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'il a par courrier du 2
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67fa
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LTS SARL Sigle LTS EXPAND YOUR BUSINESS Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE
Source officielle5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479e5
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 1] sous le numéro 388 359 531 et prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64c8a0e6dfabddd9699e005e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de salaires Décision attaquée : n° R 22/01338 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 28 Février 2023 Appelant : Monsieur [U] [C], représenté par Me Christophe LHERMITTE
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52737
16 avril 2024
16 avril 2024
DEVELOPPEMENT (CIFD) Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
PATRIMOINE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE
Source officiellePage 18 sur 91