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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203057_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président et les observations de Me Claeys représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302390_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101639_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101640_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2202276_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2202279_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203327_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Me Palmier, représentant la SARL Philippe Védiaud Publicité.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100835_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2400243_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Thérain, vice-président, - les observations de Me Delors, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501477_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501481_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Thérain, président-rapporteur, - M. C..., premier conseilller, - Mme Kernéis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300013_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du litige. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thérain, vice-président.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300045_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du litige. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thérain, vice-président.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2300017_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC000583010

Admin. suprême

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Upon his admission to prison it was established that the applicant had, after a long history of drug addiction, already been undergoing substitution therapy.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01910

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

La Société SODETREX SA détenue par THEOLIA SA société mère du Groupe THEOLIA, devient THERBIO SA.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203432_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.

Source officielle
CC

civ3

6079411b9ba5988459c405f5

Cassation

5 décembre 1973

5 décembre 1973

THERIAUX ; QU'APRES EXECUTION ET REGLEMENT DE CE MARCHE, UN AUTRE ENTREPRENEUR, TORRES, A EFFECTUE DES TRAVAUX DITS " DE FINITION DE L'OUVRAGE " ET A FAIT ETAT, POUR EN OBTENIR LE PAIEMENT, D'UNE CONVENTION

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1205JUD001965712

Admin. suprême

5 décembre 2017

5 décembre 2017

S stated, inter alia, the following: “Alimta has been used for second-line therapy in Denmark since 2004, and since 2007 as first-line therapy.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200918_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Par un mémoire enregistré le 2 janvier 2023, la société Sowatt Thermik Réunion a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle

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