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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2203057_20221117
17 novembre 2022
Thérain, vice-président et les observations de Me Claeys représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302390_20230807
7 août 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique.
3ème Chambre
DTA_2101639_20231219
19 décembre 2023
Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.
DTA_2101640_20231219
Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
JU3
DTA_2202276_20221117
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2202279_20221117
DTA_2203327_20241129
29 novembre 2024
Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Me Palmier, représentant la SARL Philippe Védiaud Publicité.
DTA_2100835_20231219
Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400243_20240312
12 mars 2024
Thérain, vice-président, - les observations de Me Delors, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2501477_20251217
17 décembre 2025
Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
DTA_2501481_20251217
Thérain, président-rapporteur, - M. C..., premier conseilller, - Mme Kernéis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.
DTA_2300013_20230117
17 janvier 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du litige. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thérain, vice-président.
DTA_2300045_20230117
DTA_2300017_20231109
9 novembre 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC000583010
15 janvier 2013
Upon his admission to prison it was established that the applicant had, after a long history of drug addiction, already been undergoing substitution therapy.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01910
25 novembre 2015
La Société SODETREX SA détenue par THEOLIA SA société mère du Groupe THEOLIA, devient THERBIO SA.
DTA_2203432_20221230
30 décembre 2022
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.
civ3
6079411b9ba5988459c405f5
5 décembre 1973
THERIAUX ; QU'APRES EXECUTION ET REGLEMENT DE CE MARCHE, UN AUTRE ENTREPRENEUR, TORRES, A EFFECTUE DES TRAVAUX DITS " DE FINITION DE L'OUVRAGE " ET A FAIT ETAT, POUR EN OBTENIR LE PAIEMENT, D'UNE CONVENTION
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1205JUD001965712
5 décembre 2017
S stated, inter alia, the following: “Alimta has been used for second-line therapy in Denmark since 2004, and since 2007 as first-line therapy.
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200918_20230224
24 février 2023
Par un mémoire enregistré le 2 janvier 2023, la société Sowatt Thermik Réunion a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
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