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324 résultats pour « Ayoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

644a11e9656d26d0f8b57c43

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [V] [S] [P] Représentant : Me Julien AYOUN

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed812bda9e15c5131fb658

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MARSEILLE, avocat plaidant, et par Me Arthur FABRE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1102 DEFENDERESSE Association NS WORLD STUDIO INTERNATIONAL représentée par Me Julien AYOUN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

678b470f8cafc520068c1629

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

HARAS DE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Agathe PESTEL DEBORD Me Olivier TARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Octobre 2024

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6160964741ad74d62c18186a

Appel

15 février 2013

15 février 2013

AYOUB a racheté le fonds de commerce de l'E.U.R.L. BOUZOBRA et a repris le contrat de travail.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68e409cf681ed727f2a44776

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Greffier lors des plaidoiries : Madame SCANNAPIECO, greffier Greffier lors du délibéré : Madame ALI, greffier Débats en audience publique le : 02 Juin 2025 GROSSE : Le 06 Octobre 2025 à Me Julien AYOUN

Source officielle
CA

9e Chambre C

61628cc9293034a8c342f6bb

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N°2013/ 150 Rôle N° 12/00054 [X] [J] C/ SAS GINOUVES GEORGES Grosse délivrée le : à : Me Julien AYOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e98

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Ayoub X...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213441_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

C D, représenté par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'autorité consulaire française à Bamako refusant de délivrer à l'enfant Ayoub D un visa de long séjour au titre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429481_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) de procéder à la convocation immédiate de messieurs Abdelhafid Dahmani, Mounaim Dahmani, Abderazzaq Moussa, Nassreddine Ed Dahoui, Ayoub

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4666a1775905dba3ba21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

JUILLET 2023 N° 2023/ 226 Rôle N° RG 19/16926 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDPR [R] [Y] C/ [E] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101807_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2021, la société Joke'r, représentée par Me Ayoun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT02216_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

C D ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision de l'autorité consulaire française à Bamako refusant respectivement de délivrer à Mme A et à l'enfant Ayoub D des visas de long

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2208998_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 7 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Yousif Ashebr Gaberkedan et Ayoub

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04018_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A se disant Ayoub Hamdaoui en première instance ne sont pas fondés. La requête a été communiquée à M. A se disant Ayoub Hamdaoui, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2111144_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A F, et Mme E F, représentés par Me Ayoun, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d'enjoindre à la commune de Port-de-Bouc de leur rétrocéder le bien situé au 9 allée Jean Christofol, préempté

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672286263f64f31269862dec

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Greffière Débats en audience publique le : 21 Août 2024 N° RG 24/03068 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DSV PARTIES : DEMANDEURS Madame [W] [B] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Julien AYOUN

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102607_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2021, la société Le 421, représentée par Me Ayoun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 août 2020 par laquelle le

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2478248-2689380

Admin. suprême

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Ils sont les parents, le frère, le neveu et la grand-mère d’Ayoub Khachidovitch Takhaïev, né en 1982.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60331446a4ea76862cfce06c

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

Q] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 7] 1951 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Benjamin AYOUN

Source officielle
CE

2ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861469

Admin. suprême

8 janvier 2016

8 janvier 2016

pouvoir la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 24 février 2014 ayant prononcé sa naturalisation pour y porter le nom de ses enfants Mohamed et Ayoub

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DR BENAYOUN

SIREN 979942034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING HAYOUN

SIREN 351008594GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL HAYOUN

SIREN 894971233GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SAS BENHAYOUN

SIREN 450499744GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

13/09/2026

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Dépôts des comptes

Monique Hayoun Conseil

SIREN 538765249GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/08/2026

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