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80 résultats pour « Isabelle DAMIANO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede5

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 29 Juillet 1965 à VILLEURBANNE (69100) ... 69006 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd6

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

née le 25 Décembre 1990 à VENISSIEUX (69200) Chez Monsieur Z... ... 69008 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

J.E.X

66103f41c9ea95b316fe089d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[E] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Edwige MOUILLON, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da17

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 23 Février 1968 à LYON (69007) ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de2f

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

née le 13 Septembre 1950 à SAINT MARTIN EN HAUT (69850) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3a

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

née le 08 Mars 1968 à MONTREUIL (93100) ... 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e814

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

née le 12 Mars 1953 à LYON (69003) ... 69001 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da11

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

née le 05 Juin 1953 à LYON (69006) ... 69005 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e6bbf04ef7857c2d80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

identifiant 2] né le 28 Juillet 1952 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 05 Avril 1966 à LYON (69003) ... 69250 NEUVILLE SUR SAONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef09

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

né le 21 Novembre 1970 à LYON (69003) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d824

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 26 Novembre 1951 à SARREGUEMINES (57200) ... 69620 SAINT-LAURENT D'OINGT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e744

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 22 Octobre 1930 à VIENNE (38200) ... 69001 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edd4

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

né le 02 Janvier 1964 à SELESTAT (BAS-RHIN) ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e704

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 18 Juin 1958 à LYON (69007) ... 69670 VAUGNERAY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcde

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 23 Novembre 1968 à NICE (06000) ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e332475782d5f06107d0c

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 06 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [G] [C] née le 21 Juillet 1967 à [Localité 8] (69) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

né le 12 Février 1964 à VALENCE (26000) ... ... 94260 FRESNES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e346

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 30 Juin 1970 à LYON (69004) ... 69760 LIMONEST représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

et Isabelle Damiani (parcelles AV0017 AV0016), Madeleine Chavonand et Vito Cucuzza (parcelle AV00093), Suzanne Laugier (parcelle B0486), Annie Juenbekdjian, Sauveur Cucuzza et Julie Cucuzza (parcelle

Source officielle

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