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357 résultats pour « Matteaccioli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2103700_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Grimaud, président, Mme A, magistrate honoraire, Mme Matteaccioli, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103559_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Matteaccioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102315_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Matteaccioli, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100744_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Allene Ondo, représentant Mme A et de Mme C, représentant la métropole Toulouse métropole

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000703_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Namer, rapporteure, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104000_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Le rapport de Mme MATTEACCIOLI a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205597_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Grimaud, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101485_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de M. C, requérant.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205646_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Gomez représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100906_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100967_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Quessette, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000505_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Namer, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Köth, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000311_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Namer, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000814_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières, substituant Me Magrini, représentant la communauté de communes Couserans-Pyrénées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101824_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101008_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Matteaccioli, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102370_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Bentolila, président, Mme Matteaccioli, conseillère, M. Leymarie, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. Le président-rapporteur, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205413_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Lanéelle, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103461_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Grimaud, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102563_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Bentolila, président, Mme Matteaccioli, conseillère, M. Leymarie, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. Le rapporteur, A. G Le président, P.

Source officielle

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