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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
697c6195cdc6046d4739839e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
M TECHNOLOGIES représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON
Source officielle8ème chambre
69fc24f0cdc6046d47e1f259
6 mai 2026
6 mai 2026
APPELANTE Société Civile MF MURS RESTAURANT immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 532 666 252 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8779
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/09485 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PLS6 joint au dossier RG 23/8992 S.C.P JEAN-JACQUES CHARLET et FABRICEDEVELAY SCP D'Huissiers de Justice Représentant : Me Philippe
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
JONCTION N° RG 25/05096 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QNP3 joint au dossier N° RG 25/05215 SA MAAF ASSURANCES immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 542 073 580 Représentant : Me Philippe
Source officielle8ème chambre
62736a42a58162057dac66ac
4 mai 2022
4 mai 2022
MJ SYNERGIE [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Karen STELLA, conseiller
Source officielle6ème Chambre
688311324d9076bf079c2331
24 juillet 2025
24 juillet 2025
], décision attaquée en date du 18 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/00036 Monsieur [J] [X] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
69f19cd0cdc6046d47ee191b
28 avril 2026
28 avril 2026
enregistrée sous le n° 2025J964 SASU CERA STONE DISCOUNT représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
667fa35e0693c2be63c5bcd9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
20/03091 La SELARL [8] représentée par Me [X] [E], agissant en qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [F] [C] et Madame [Y] [C] [Adresse 6] Le Century [Localité 3] Représentant : Me Philippe
Source officielle6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e29
17 juillet 2025
17 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DEPLATIERE AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78e0b053208318995a17
17 octobre 2023
17 octobre 2023
PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 17 Octobre 2023 APPELANTE : Société S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043794
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MONTAGE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Cédric TRABAL, avocat au barreau de LYON, toque : 2438 APPELANTE SARL à associé unique METAL'ARC [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
6718949cd8ceca1cd701909e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SAS LE RENDEZ-VOUS [Adresse 2] [Localité 7] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 5] représentée par son Syndic en exercice la SARL AGIS, [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Philippe NOUVELLET
Source officielle3ème chambre A
67f603faebd728244385678c
8 avril 2025
8 avril 2025
MJ SYNERGIE représentée par Maître [L] Mandataire Judiciaire agissant en qualité de mandataire liquidateur de la Société SNC CROCSOLEIL [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
68676896dd25744ff781d4b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des Copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] représenté par son Syndic, la Société FRANCHET ET CIE domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Philippe
Source officielle3ème chambre A
69fd7ab8cdc6046d4703d6bb
7 mai 2026
7 mai 2026
Sis [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Charlotte CRET, avocate
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b7ccdc6046d47aff5ee
24 avril 2026
24 avril 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 24 Avril 2026 APPELANTE : SELARL [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle8ème chambre
669a0229bf9da27f384b0f2f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de la SELARL NEXEN CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON, toque : 2127 APPELANTE Monsieur [D] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
68f866a1cb86fa851c25cc8f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
en qualité de liquidateur judiciaire de la société [Adresse 7] représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68008c97ecbbb650faffb149
16 avril 2025
16 avril 2025
ORDONNANCE DU 16 Avril 2025 APPELANT : [G] [P] né le 30 Septembre 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
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