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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR60764
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61081
30 juin 2022
30 juin 2022
Odesi Pourvoi n° : W 22-13.309 Demandeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société Créatis Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 19 octobre 2011.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50484
9 juin 2022
9 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [N] Pourvoi n° : Z 21-22.347 Demandeur(s) : la société Akabois Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50459
9 juin 2022
9 juin 2022
[W] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Franfinance et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, la SCP Ohl et Vexliard
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67338455264fe014c41c1b88
9 octobre 2024
9 octobre 2024
débats en audience publique du 09 octobre 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur DELBLOND Maximin, Représentant les employeurs agricoles Assesseur : Monsieur HOARAU
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491555.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Juliana Nahra, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473857.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50537
9 juin 2022
9 juin 2022
[B] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Normandie Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Ordonnance : 50537
Source officielleChambre civile
69855f9dcdc6046d4720f6d9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LOBRY, vice-président, qui en a fait rapport au tribunal composé de : Monsieur Julien DEGUINE, Président Madame Naïs ACQUAVIVA, Juge Monsieur Stéphane LOBRY, Juge qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3a
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492630.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet - Hourdeaux, son avocat, au titre des dispositions de l'article
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67338456264fe014c41c1bad
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Lors des débats en audience publique du 09 OCTOBRE 2024 Président : Madame Nathalie DUFOURD, Vice-présidente Assesseur(s) : Monsieur Maximin DELBLOND, Représentant les employeurs agricoles Monsieur Stéphane
Source officielleCABINET JAF 5
6686e3a7e74459e0c7ecf9f0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUGEMENT 20L N° RG 24/00663 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSUS N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [X] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline BRIS Me Hugo HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
26 Novembre 1933 à QUESNOY SUR DEULE (59890) ... 59910 BONDUES ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df13
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487877.20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la commune du Paradou ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464182.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aroquiom, Hoarau, Virassamy Sacri, Lebon, Lerperlier, Nassibou et Coquille et Mme C ont été promus au grade de technicien principal de 1ère classe du cadre d'emplois des techniciens territoriaux, d'enjoindre
Source officielleciv3
613722a0cd580146773ff562
3 avril 1996
3 avril 1996
Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Cachelot, conseillers, MM. Chollet, Nivôse, Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201223
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie
Source officiellePage 2 sur 9
HOAREAU STEPHANE TERRASSEMENT ET TRANSPORT (SOCIETE EN LIQUIDATION)
05/10/2023
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HOAREAU STEPHANE TERRASSEMENT ET TRANSPORT
24/11/2022
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HOAREAU STEPHANE TERRASSEMENT ET TRANSPORT
24/11/2022
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LES IRIS, HOAREAU, Stephane, David
15/06/2022
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PRO ELAGAGE ET JARDINS, HOAREAU, David, Jean, Stéphane
15/08/2021
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