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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
6708177e89f19e8c50f885fd
8 octobre 2024
QUALICONSULT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 13] défaillant Société TRACE ARCHITECTES [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau
CHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b908
6 juillet 2017
instance de Lille APPELANTE La Mutuelle des Architectes Français, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Véronique
677d7aceb032d83cfd3e6d6a
7 janvier 2025
qualité d’assureur dommages ouvrage [Adresse 1] [Localité 24] représentée par Me Ghislain HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE Société VDDT ARCHITECTES, [Adresse 23] [Localité 18] représentée par Me Véronique
CHAMBRE 2 SECTION 2
661a20324cfa010008a2d7bd
11 avril 2024
commerce de Lille Métropole APPELANTE SARL FX2B prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Véronique
Référés
65a0ebc65bbe450008b2ce32
11 janvier 2024
FX2B dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, substituée par Me Florence MOSTAERT, avocate au barreau de Lille DÉFENDEURS : Monsieur [Y]
64f2d0385aeec3d96923892f
31 août 2023
[Localité 6] La Compagnie d'assurance Mutuelle des Architectes Francais prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Véronique
66878cd005d6f7f678d490de
4 juillet 2024
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] La SAS BTP Consultants prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Véronique
TROISIEME CHAMBRE
642fb624cece1704f57475b2
6 avril 2023
[O] en son nom personnel et en tant qu'associé de la Sci KLS né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 25] [Adresse 13] [Localité 8] SCI KLS [Adresse 13] [Localité 8] Représentés par Me Véronique
Référés expertises
66335abbc0d3e3fe99cad78f
2 avril 2024
CONCEPT ARCHI [Adresse 1] [Localité 20] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Société FONDASOL [Adresse 6] [Localité 23] défaillante S.C.I. D.A.M.A.R.
66335ba7c0d3e3fe99cae2fe
9 avril 2024
[E] [A] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier
66335baec0d3e3fe99cae3d1
D’ARCHITECTURE BRUNO ROUSSEL et YANNICK VANDAELE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
6162fa90687317f24325af0f
17 avril 2012
Monsieur [Z] [F] né le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Maître Philippe Georges QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI, Assisté de Maître Véronique
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01320_20220829
29 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2021, la société Claus En Kaan Architecten, la société Pranlas Descours Architectes, et la société EPV Ingénierie, représentées par Me Véronique Ducloy, s'en remettent
66878cc905d6f7f678d49098
[S] [I] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 22] représentés par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué
677d7ac9b032d83cfd3e6c77
[M] [K] [Adresse 17] [Localité 9] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité
66335b69c0d3e3fe99cae04a
AVANT PROPOS ARCHITECTE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE M.
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16 juillet 2024
[V] [W] [Adresse 7] [Localité 14] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [G] épouse [W] [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau
68f7156ca0214f9bf6ab14e6
16 octobre 2025
en la personne de ses représentant légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Arnaud Ehora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Véronique
60362757b497c48a7f8e6b4b
10 décembre 2015
Société ARCHITECTONI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Véronique
65af666ab6c6260008b52fb9
18 janvier 2024
barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES La SARL Trace Architectes prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Véronique
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