COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT ORDONNANCE DE CADUCITE DU 24 OCTOBRE 2025 RG N° : 25/00546 - N° Portalis DBV7-V-B7J-DZX3 Chambre Sociale Jugement Au fond, origine Conseil

COUR D'APPEL DE [Localité 3] MISE EN ETAT ORDONNANCE DE CADUCITE DU 6 SEPTEMBRE 2022 RG N° : N° RG 22/00160 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DM74 Chambre Sociale Décision Au fond, origine

N° RG 22/00350 - N° Portalis DBXV-W-B7G-F4FB ============== Jugement n° du 27 septembre 2024 Recours N° RG 22/00350 - N° Portalis DBXV-W-B7G-F4FB ============== [J] [B] C/ URSSAF CENTRE-VAL

. : N° RG 22/00500 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DOEX Nous, Rozenn Le Goff, magistrat chargé de la mise en état , assistée de Mme Valérie Souriant, greffier, Vu la procédure opposant en appel :

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier principal.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT ORDONNANCE DE RADIATION DU 19 OCTOBRE 2020 No RG 14/01094 No Portalis DBV7-V-B66-CNAU 1ère Chambre Décision au fond, origine Commission d'indemnisation

[N] [L] [T] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Mme [S] [M] [I] épouse [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Maryan MOUGEY, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 8

COUR D'APPEL DE NANCY 2ème Chambre Contentieux Appel d'une décision rendue par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY en date du 21 novembre 2023 - RG 23

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier principal.

------------------------------------ Cour d'appel de Nancy Chambre de l'Exécution - JEX Arrêt n° /24 du 04 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00263 - N° Portalis

du Val-d'Oise, et l'avis de M.

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/06563 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLI45 Chambre 3-1 Ordonnance n° 2024/M02 COPIE AU DOSSIER Affaire : Société HANSEYACHTS

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 3e chambre N° RG 21/04364 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUAV Monsieur [M] [N] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 20/02188 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VK22 Assuré : [O] [M] DESISTEMENT du : 8 avril 2024 Minute n° : ORDONNANCE DE DESISTEMENT

au répertoire général sous le numéro No RG 20/00182 - No Portalis DBV7-V-B7E-DGQB Nous, Claudine FOURCADE, présidente de chambre, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Mme Valérie SOURIANT

, avocat au barreau due VAL DE MARNEn avocat plaidant, DÉFENDERESSE .

E... ou de la reconnaissance par celui-ci de la perception de ceux-ci, ni de la possession des portail et portillon réclamés.

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/08141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQU3 Ordonnance n° 2023/M41 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M