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1 554 résultats pour « Lambling »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

63b91ab3b63d827c909cac0c

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

La société COLAS RAIL est venue aux droits de la société LAMBLIN en mai 2015, Monsieur [F] devenant son salarié.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02602_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément, représentant Mme B, et

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201638_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200717_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01985_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le rapport de Mme Lambing a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177178

Admin. suprême

28 août 2017

28 août 2017

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt }   Communiquée le 28 août 2017   PREMIÈRE SECTION Requête n o 33975/17 Charalambos LAMBRINOS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328DEC002173416

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

inside } .sF6DACB3F { width:6.29pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 21734/16 Lambrini

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301453_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le président du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Lambing, première conseillère.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202857_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202361_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102275_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300311_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300317_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2300370_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69df21f5cdc6046d4747fc3b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2026, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69df21fdcdc6046d4747fcd7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2026, en audience publique, l'avocat des appelants et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19dc9f36f05b4431781

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19fc9f36f05b44317a3

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1d796eb4b7485628d5

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6688de3b676b73dd81b96f06

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2024, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

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