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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2200206_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100422_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 2 février 2021, le 25 mars 2021, le 30 août 2021, le 22 février 2023 et le 6 avril 2023 et un mémoire déposé le 8 avril 2023,
Source officielle1ère chambre
DTA_2100023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2021, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100114_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 janvier 2021, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003700_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2020 et un mémoire enregistré le 7 octobre 2021, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201915_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juin 2022 et des pièces déposées le 2 juillet 2023, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004630_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 décembre 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304517_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, M. et Mme E et D F doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel le maire
Source officielle1ère chambre
DTA_2300178_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 4 juillet 2022, M.
Source officielle2ème Chambre civile
69d55a0ccdc6046d4770ba30
7 avril 2026
7 avril 2026
, fins, prétentions et conclusions dirigées contre la Société LEFEUVRE.
Source officiellecomm
613721d8cd580146773f8065
16 février 1993
16 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meunier, de La Fournière, Michelez, Lefebvre et compagnie, dont le siège
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00146_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence du 3 rue des Cordeliers a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627340
1 juillet 1991
1 juillet 1991
les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ; Vu le code des tribunaux administratifs dans sa rédaction antérieure au décret n° 89-641 du 7 février 1989 portant code des tribunaux administratifs
Source officielleETRANGERS
625e50bdf1ca2a277db1d714
16 avril 2022
16 avril 2022
les articles L.740-1 à L.744-17 et R.740-1 à R.744-47 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'article visé par la préfecture lors de l'éloignement ; Vu l'ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02006_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Vu la demande de maintien de la requête adressée le 24 mai 2022 par voie électronique au cabinet Francis Lefebvre.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2220828_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 octobre 2022, le 14 avril 2023 et le 3 janvier 2024, la société Beaussant Lefevre et Associés, représentée par Me Brémond,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0428JUD002701307
28 avril 2016
28 avril 2016
et Sophie Clairsin, Patrick Lefèvre et Sylviane Huygue ‑ Bessin, Catherine Herbrecht, Catherine Lefèvre, Sabrina Lefèvre, Solange Lefèvre et Sandrine Plumerez) à 20 000 EUR (Pierre Mouche
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601407_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302361_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu - la décision dont la suspension de l'exécution est demandée ; - la requête n° 2301725 présentée par Mme B. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600073_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - et la requête au fond n° 2600095 présentée par M. B.... Vu le code de justice administrative.
Source officiellePage 25 sur 584