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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203526_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
L'établissement exploité par la SNC Kerdonis Hôtels Fréjus dont l'activité est à l'origine du litige est situé à Fréjus dans le département du Var.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01365_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
La société Keranna a demandé à la cour administrative d'appel de Nantes l'annulation de cette décision.
Source officielleChambre 04
69f35e1fcdc6046d47172b83
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61928
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-16.127 Demandeur(s) : Mme [H] Avocat(s) : Me Carbonnier Défendeur(s) : l'organisme Kerialis prévoyance
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005050_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405770_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 30 janvier 2026, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406764_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408410_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 06
69f26b9ccdc6046d4702c504
13 janvier 2025
13 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Audience publique du 13 Janvier 2025 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR SDE SANTANDER CONSUMER FINANCE S.A.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61371
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[C] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Kerialis prévoyance et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Piwnica
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403126_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Kelfani, président ; - et les observations de Me Djemaoun. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406774_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408538_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Kelfani, président ; - et les observations de M. A.... M. A... a produit un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés le 20 octobre 2025, qui n’ont pas été communiqués.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2500002_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2415420_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 22 novembre 2024 à 10 heures 30.
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
68f2a8b3e97b8c1829972dfc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVREUX [Adresse 3] [Localité 2] Minute N° RG 25/01035 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IJNV Caisse KERIALIS C/ Société SELAS DADI-AVOCATS Caducité du 08 octobre 2025
Source officiellecr
61372675cd58014677425b9c
7 mai 2003
7 mai 2003
arrivé sur les lieux peu avant les pompiers ; que les expertises réalisées par le magistrat instructeur concluaient toutes à une origine volontaire du feu mais aussi à l'adjonction d'un accélérant type Kerdane
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631328819f939ca6242c29a
30 avril 2024
30 avril 2024
N° RG 24/01448 N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2FH N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SAS FERRONNERIE NOIRAUD C/ SCCV HP [Localité 6] 72 Grosse Délivrée le : à Me Thomas BELLEVILLE AARPI RIVIERE DE KERLAND
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408425_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2508447_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
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