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120 résultats pour « Larmorlette »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372369cd58014677409668

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Larboullet, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302242_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SASU Le Christiania, représentée par Me Lamorlette, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser une somme de 3 500 euros

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200463_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2022, la société civile de construction vente (SCCV) Les diables bleus, représentée par Me Lamorlette, demande au tribunal :

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19VE04278_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

C, Mme B et la SCI DDJR Jardy, représentés par Me Lamorlette, avocat, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCI 33 Jardy la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201804_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

mémoires récapitulatifs produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative et enregistré les 27 février 2024, la société civile immobilière Ariele, représentée par Me Lamorlette

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2416475_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2024, et un mémoire non communiqué enregistré le 16 janvier 2026, la société en nom collectif (ci-après, « SNC ») Les Locataires, représentée par Me Lamorlette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307939_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 novembre et 20 décembre 2023, la société le Christiania, représentée par Me Lamorlette, demande au juge des référés : 1°)

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407633_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2024 et le 27 juin 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Dugong Investissement, représentée par Me Lamorlette

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67ed8137da9e15c5131fb7df

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [R] [A] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître Bernard LAMORLETTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302330_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SASU Le Christiania, représentée par Me Lamorlette, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser une somme de 3 500 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302331_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SASU Le Christiania, représentée par Me Lamorlette, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser une somme de 3 500 euros

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1915846_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 mars et 24 juin 2020, la commune de Nointel, représentée par Me Lamorlette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2402162_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

B A et à la commune de Larmorlaye. Fait à Amiens, le 20 février 2025. Le président de la 3ème chambre, signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2511056_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

commune du Vésinet qui limite la hauteur maximale des annexes avec toiture à pentes à 3,50 m ; Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, la commune du Vésinet, représentée par Me Lamorlette

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01876_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en défense, enregistré le 30 juillet 2021, 25 novembre 2021, 10 février 2022, 14 mars 2022 et le 9 mai 2022, ce dernier mémoire n'étant pas communiqué, la commune de Beausoleil, représentée par Me Lamorlette

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01741_20220907

Admin. Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 juin 2022, la SCI Ariele, représentée par Me Lamorlette, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 avril 2022 du tribunal administratif

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100426_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mars et 17 mai 2021, la commune du Vésinet, représentée par Me Bernard Lamorlette, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge du requérant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1807244_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Lamorlette, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205754_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

F E et Mme A C, représentés par Me Lamorlette, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2022, par lequel le maire de Maisons-Laffitte a accordé à M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105474_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 juin 2021 et le 3 février 2022, la commune du Perreux-sur-Marne, représentée par Me Lamorlette, demande au tribunal, dans le

Source officielle

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