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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Hospitalisation D'office

62aacacd470d8205e5d405e2

Appel

20 janvier 2022

20 janvier 2022

Elle a souligné que le dernier certificat médical contenait des éléments favorables, que Mme [X] [Y], dont le discours était clair et adapté, s'engageait à suivre par elle-même les soins nécessaires.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64bb734b0d42fcd969e7cf1b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

X se disant [U] s'est montré calme dans le service, avec une désorganisation du discours, réponse à côté et discours schizophasique, difficilement intelligible, des idées délirantes mégalomaniaques (il

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64bf67868fb8a9d9693e1780

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le certificat médical avant audience devant le juge des libertés et de la détention réitère le caractère délirant et persécuté du patient et un discours désorganisé, dans une absence de critique de ses

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f7dfabddd9699e00a4

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Une décision de maintien était prise le 28 juin 2023 aux termes des certificats établis à 24 heures et 72 heures, respectivement par le docteur [X], lequel a constaté que le patient présentait un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'observation indiquaient que Madame [E] [J] se présentait en retrait, avec un contact cordial, une thymie basse avec un ralentissement psychomoteur, sans idéation suicidaire verbalisée, tenant un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefd51d7dea0bca2b417

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Elle tient un discours incohérent avec propos délirants à thématique mystique et de persécution tant par son entourage familial que par les soignants. Son comportement est désorganisé et inadapté.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e43ea7c8c1120dd30a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [M] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : discours flou, désorganisé, difficilement compréhensible, délire de persécution

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2806cdc6046d479d018c

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

2025 indiquant notamment que le patient avait été amené le jour même par les forces de l'ordre aux urgences psychiatriques de [Localité 6] dans un état d'agitation et d'hétéro agressivité avec un discours

Source officielle
TJ

JLD

670ed47d1c3411ff345d5e21

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Discours incohérent. Nécessite une surveillance ».

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966af06866c0645d1a9fd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, contact familier, humeur exaltée, désinhibition comportementale, réponses tangentielles et circonlocutoires, discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc38a0f635033634857a

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

En entretien, bizarreries de contact, discours flou, éléments délirants persécutifs, rationalisation, ambivalence aux soins, risque imminent de mise en danger”.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

668f76e49b65e642c58786b6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il faut en effet observer que Mme [K] a notamment été hospitalisée pour décompensation maniaque, subexcitation psychique, discours accéléré et diffluent, errance nocturne, insomnie, idées de grandeur et

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454bf0bb2f8a66ca689ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En effet, dans le certificat médical de 24 heures, le médecin psychiatre atteste que le discours du patient est dans un premier temps tangentiel avec de nombreux paralogismes, puis se désorganise au fil

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025

67f043c402fc178212f858be

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Depuis cette décision, les certificats mensuels établis par les docteurs [X], [T] les 7 novembre et 6 décembre 2024 et les 6 janvier, 6 février 2025 font état d’un discours incohérent avec des idées de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9321f1ed98b447f4334

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Dans le cadre d'un devoir de français pour lequel il était demandé à l'élève de préparer un discours qui susciterait un débat en classe, [I] [J] a présenté un discours dans lequel il entendait parodier

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeab4fbb79e8fd3d2ed25

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

à thème de persécution et mégalomaniaque avec adhésion totale, discours par moment incohérent, adhésion passive au traitement, discordance idéo-affective et ambivalence aux soins et concluaient que la

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661581badb5098996d59fc5d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité, notamment un contact superficiel, un discours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6545ee624ac6088318da1266

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

octobre 2023, Mme [S] a été admise en soins psychiatriques sans son consentement, pour péril imminent en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une désorganisation comportementale, d'un discours

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304828_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

requête, consacrés à la personne de Mme E D ainsi que ceux consacrés en page 4 de la requête au chef d'établissement et d'une supposée violation de l'Etat de droit dès lors que ces propos constituent un discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a52

Appel

6 mars 2017

6 mars 2017

Le patient se montrait méfiant, tendu, anxieux, tenait des propos d'allure délirante, un discours décousu, désorganisé, familier ; il avait un comportement désinhibé et inadapté ; il existait un risque

Source officielle

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Diockou, Mady

SIREN 104058391Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/05/2026

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