Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e4cc25a97f0381f5497
6 novembre 2013
6 novembre 2013
au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 D2cembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4cc25a97f0381f5498
13 novembre 2013
13 novembre 2013
de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 10 Janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f9
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Octobre 2008 L'affaire a été mise en délibéré au 11 Décembre 2008 La Deuxième Chambre Civile de la Cour d'Appel de Lyon, Section A composée lors des débats et du délibéré de : Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d822
28 février 2011
28 février 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94a
7 mars 2011
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d961
7 mars 2011
7 mars 2011
, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da7a
28 mars 2011
28 mars 2011
tenues en Chambre du Conseil : 08 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 21 Février prorogée jusqu'au 28 Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da84
28 mars 2011
28 mars 2011
, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc3
11 avril 2011
11 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président, Madame Marie LACROIX, conseillère, Madame Françoise CONTAT, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbef
11 avril 2011
11 avril 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 27 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 11 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbe
9 mai 2011
9 mai 2011
dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Françoise CONTAT, conseillère, qui a fait lecture de son rapport, et Monsieur Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de47
16 mai 2011
16 mai 2011
l'instruction : 11 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil: 16 Février 2011 Date de mise à disposition : 18 Avril 2011 prorogée au 16 Mai 2011 Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
14 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 19 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 04 Avril 2011 prorogée jusqu'au 06 Juin 2011 Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e320
27 juin 2011
27 juin 2011
disposition : 27 Juin 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Monsieur Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a6
4 janvier 2010
4 janvier 2010
Composition de la Cour lors du délibéré : Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président, Madame Marie LACROIX, conseillère, Madame Françoise CONTAT, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0
7 novembre 2011
7 novembre 2011
, président -Jeannine VALTIN, conseiller -Catherine CLERC, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616243cc1217cad6c0164a87
26 février 2014
26 février 2014
représenté par Me Bertrand BONNAMOUR, avocat au barreau de L'AIN PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Avril 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Décembre 2013 Présidée par Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d3ac25a97f0381f4c6b
19 février 2015
19 février 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Christian RISS, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e6
21 mars 2011
21 mars 2011
disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Charles GOUILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
18 avril 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 31 sur 94
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS MAITRES PIERRE GOUIRY, ROBERT MARY, CLAUDE CALVET, ANTOINE BENET
22/10/2024
Voir →
GOUIRY, Pierre Antoine, Jacques
13/08/2024
Voir →
LA FERME D EMPARE, GOUIRY, Pierre-Antoine
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 30/04/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Domaine de Veidhian 11120 Moussan
23/06/2024
Voir →
GOUIRY, Pierre-Antoine
13/06/2024
Voir →
GOUIRY, Bruno, Robert, Pierre
12/06/2024
Voir →