Eglise métropolitaine de Bessarabie ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) et onze ressortissants moldaves, Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei

Française (MFF), société anonyme dont le siège social est à Fontaine Française (Côte-d'Or), 3°) de la société Samat, société anonyme dont le siège social est zone industrielle du Bois vert, impasse des Cerisiers

Pascal Nunes de Fonseca, demeurant 3, rue des Cerisiers, 77090 Collégien, 36 / de Mme Marie Picquenard, demeurant 13, avenue de la République, 94400 Vitry-sur-Seine, 37 / de M.

une requête et des mémoires, enregistrés les 14 septembre 2022, 12 septembre 2023 et 24 avril 2024, Mme F K, agissant en son nom propre ainsi qu'au nom de sa fille mineure D A, représentée par Me Cervello

Il conseilla, entre autres, de soumettre l'intéressé à une tomodensitométrie (TDM) du cerveau afin d'exclure une maladie supplémentaire. 32.

fond, il n'apparaît pas qu'une nouvelle mesure d'expertise soit justifiée ; que si les parties s'accordent sur le fait que le handicap de Vincent A... est la conséquence du défaut d'oxygénation du cerveau

La Cour rappelle qu’Abdüllatif İlhan a subi un dommage au cerveau à la suite d’au moins un coup à la tête asséné au moyen d’une crosse de fusil par des gendarmes qui avaient reçu l’ordre de l’arrêter lors

D C, représenté par Me Cervoni, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge en droits et en pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des contributions sociales auxquelles

In 16 April 1995 the applicant was taken into custody on suspicion of membership of an illegal organisation, namely the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi ; the Revolutionary People’s Liberation

affrontement entre des fonctionnaires et des Roms, le requérant, âgé de 14 ans à l’époque, aurait été battu par un policier alors qu’il avait prévenu celui-ci qu’il venait de subir une opération du cerveau

Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche.

Le siège lésionnel précisé est « cerveau - anévrisme ».

justifié par les pièces médicales produites par l'appelant que celui-ci souffre de troubles cérébraux et neurologiques graves, spécialement une épilepsie généralisée non stabilisée avec séquelles du cerveau

AGENCE DE GESTION ET DE RECOUVREMENT DES AVOIRS SA ISIS ET CONFISQUÉS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau

Les demandeurs font état de ce que le testament litigieux aurait été rédigé 6 jours avant une lourde intervention chirurgicale du cerveau intervenue le 05 décembre 2021.

. ; cette dernière doit en outre se faire opérer d’une masse constatée au niveau de son cerveau le 15 janvier 2026 ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : *elle

B A et Mme C A, représentés par Me Cerveau, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 58 793 euros résultant des sept saisies

laquelle était en charge de la réalisation des travaux d'infrastructures aériennes et routières sur l'atoll de Hao (Polynésie française) ; qu'il est décédé le 27 septembre 1994 des suites d'un cancer du cerveau