Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
other
ECLI:FR:CCASS:2010:EV055
11 janvier 2010
11 janvier 2010
Guérin, Mme Bardy, M. Delbano, membres de la commission, M. Davenas, avocat général, Mme Guénée greffier.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49303
13 février 1991
13 février 1991
regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 9 December 1985 by Mr Alfred Barany
Source officielleJEX
69d56f48cdc6046d47724ffd
7 avril 2026
7 avril 2026
par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [Y] [P] née le 08 Février 1980 à TOULON (83000), de nationalité Française demeurant 14 boulevard Docteur Charles Barnier
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304241_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Minne, président de chambre, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de M. A, pour la SARL SEC Ollivier et Associés Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2303810_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bailly, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305499_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Barnier La République mande et ordonne à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458754.20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
2 a demandé à la cour administrative d'appel de Douai d'annuler l'arrêté du 3 septembre 2019 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui accorder l'autorisation d'exploiter le parc éolien " Mont de Bagny
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2204652_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204664_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
BARNIER La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202745_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleJuge unique 8
DTA_2200258_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleJuge unique 8
DTA_2108419_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105782_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Barnier La République mande et ordonne à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007552_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2101170_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Soucy,
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2202307_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2100639_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en
Source officielleJuge unique 4
DTA_2103402_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102134_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Deflinne, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Clémence Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103846_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de M. C.
Source officiellePage 33 sur 144
Barny, Thomas
03/07/2026
Voir →
LEBLOND-BARNY
14/06/2026
Voir →
SARL J F BARNY
07/05/2026
Voir →
Marchal, Holly Johana, Barny
04/03/2026
Voir →
BARNY, Mathilda, Marika
25/02/2026
Voir →