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2 820 résultats pour « Lubelo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6319875451eeae4f1309d1d8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

PONS-TOMASELLO, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Christelle LEXTRAIT, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : LA « SOCIETE DE GOUDRONNAGE ET DE TERRASSEMENT DU LUBERON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Buczekc/Pologne

ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD003166712

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

    Le 17 octobre 2011, le tribunal de district d’Opole Lubelskie invita le requérant à lui soumettre une déclaration de ressources. 8.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736be8cdc6046d476a3cef

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

LUBERON VACANCES, SCI inscrite au RCS AVIGNON sous le n° 891 284 218, prise en la personne de son représentant légal en exercice domiciliée en cette qualité audit siège.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500454_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500964_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501105_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Pour expédition conforme Pour le Greffier en Chef La Greffière Signé Lucette LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2600021_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600377_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201047_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Lubino

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500028_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2500109_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

LUBINO

Source officielle
CA

6e chambre

603336914ae273a759bbc4da

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

 : Jugement rendu le 13 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 14/03371 Copies exécutoires délivrées à : Me Clélie DE LESQUEN-JONAS Me Joseph LUBELO-YOKA

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00648_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

projet et a, par une seconde délibération adoptée le même jour, sollicité son retrait de cette communauté de communes Asse-Bléone-Verdon et son rattachement à la communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501337_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500895_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501084_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600390_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2201048_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Lubino

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401710_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200999_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Lubino

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

GROUPEMENT FORESTIER LUBELOKI

SIREN 993784925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

la constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser mentionnés sous le titre apports et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit. a ces fins, il accomplira toutes opérations quelconques qui se rattachent directement ou indirectement à cet objet ou qui en dérivent normalement, pourvu qu'elles n

18/11/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI LUBELOUN

SIREN 917850125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente -exceptionnelle- de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le

29/07/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LUBELO

SIREN 518743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/12/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LUBELOT

SIREN 884879966GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

09/07/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LUBELO

SIREN 518743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Dissolution de la société. Modification de représentant.

14/07/2015

Voir →