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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200040_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100639_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100895_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de M. D, pour la rectrice de l'académie de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2001379_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Major de police, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000695_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Le Faou, représentant l'EURL ACIL. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000696_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Le Faou, représentant l'EURL ACIL. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000903_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000955_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Karpinski pour M. D et de Me Renner pour la commune défenderesse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000978_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001292_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de M. B et celles de Me Tastard, représentant La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2001335_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Ancien professeur d'éducation physique et sportive, M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2101865_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Monpion pour Mme A et de Me Messin-Roizard pour la CAGG.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102031_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le dimanche 29 août 2021, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400638_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. B et de Me Toupin, substituant Me Eyraud, représentant l'Institut Suzanne Léger. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400027_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 septembre 2022 à 7 heures 30, M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402192_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Lepoutre, substituant Me Lépée, représentant la SARL Anémone. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501088_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour statuer en application de l'article L. 776-1 et suivants du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300535_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300264_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300689_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Douniès pour le requérant et de Me Verne pour la communauté d'agglomération défenderesse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HOUSSOU-DJANGBAN, Muhamed, Kefil, Mahugnon

SIREN 804003283Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

08/09/2026

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Créations

HOUSSOU, Meryl

SIREN 109101758Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/08/2026

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Créations

ABDALLAH, Houssounati

SIREN 105288849Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

08/07/2026

Voir →

Créations

MOUSSA, Houssouna

SIREN 104388061Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

20/05/2026

Voir →

Radiations

HOUSSOUNATI, Maturafi, HADHUIRAMI

SIREN 947635504Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

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