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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
635236fb8c924eadffcc492f
20 octobre 2022
de PARIS, toque : L0311, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
633fc356e633183e2ee17b1c
6 octobre 2022
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
633fc373e633183e2ee17b48
6] [Adresse 5] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 082 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7514
11 octobre 2022
MB/IC [A] [T] C/ [40] [D] [Z] [I] [W] épouse [Z] Me [H] [J] Me [B] [U] [50] [36] SCP ALRIQ BLOIT MOTTOT [41] ([41]) [55] [39] TRESORERIE DE NUITS
Chambre civile 1-7
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10 octobre 2025
06043 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOZB Du 10 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
6528dfa0aaebb88318fda6e9
12 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, conseillère, Mme Isabelle ROHART, conseillère, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère
644229e8d2fa6fd0f8040454
20 avril 2023
BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Localité 9] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
644229e8d2fa6fd0f8040456
Localité 12] [Adresse 3] [Localité 10] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
644b63c0c51457d0f882ddbb
27 avril 2023
et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
642fb745cece1704f57477f0
6 avril 2023
légaux [Adresse 3] [Localité 4] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
627df9450d41e0057d43e639
12 mai 2022
Ville CS 70005 92522 NEUILLY SUR SEINE défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
627df9460d41e0057d43e643
FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 2] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Chambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eaf
20 juillet 2023
décision d'augmenter son taux d'incapacité en le portant à 25% pour 'aggravation des séquelles d'une hernie discale L5S1 multiopérée, raideur lombaire, déficit du releveur du pied droit, amyotrophie du mollet
63d37aa8d1bc2605de4b4aa2
26 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 1] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
JEX Mobilier
69cf04e5cdc6046d47eb8eac
2 avril 2026
[C], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 399 526 466, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ---------- AVOCATS : la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET
Ventes
6765c0fd1ba1f209137b8b64
10 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT D’ADJUDICATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Céline MONNOT
2ème chambre 2ème section
66fc3d902416523b9959b914
1 octobre 2024
Adrien SAPORITO de la SELARL TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0044 DÉFENDEURS Monsieur [F] [N] [H] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître Nicolas MONNOT
670575ae1296b51ba2b1c560
8 octobre 2024
ait été débattue en audience publique le 10 Septembre 2024 devant : Madame Florence GUTH, Juge, siégeant comme Juge Unique, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par , assisté de Céline MONNOT
670575b11296b51ba2b1c5dc
jugement réputé contradictoire suivant le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE après que la cause ait été débattue en audience publique le 10 Septembre 2024 devant : Madame Florence GUTH, Juge, Madame MONNOT
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3 juillet 2025
GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 2] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
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