Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469561.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470377.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472594.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472595.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308302_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le rapport de Mme Duca a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494254.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de la société Thevenot Partners
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495559.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492919.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat du Grand port maritime
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493704.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494577.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467369.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Hervé Cassagnabère Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle17e Chambre
615e0d2cc25a97f0381f4c1e
16 décembre 2014
16 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2014 N°2014/ MV/FP-D Rôle N° 13/24350 SAS CHALAVAN ET DUC C/ [G] [U]
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205736_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 septembre 2022, 10 février et 22 février 2023, Mme B A, représentée par Me Ducos-Mortreuil, demande au tribunal, dans le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300845_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : E une requête et un mémoire en production de pièces enregistrés le 14 février 2023 et le 23 mars 2023, Mme A C, représentée E Me Ducos-Mortreuil, demande au tribunal : 1°
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300868_20230224
24 février 2023
24 février 2023
E, - les observations de Me Ducos-Mortreuil, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303104_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Ducos-Mortreuil, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301552_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : B une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme D A, représentée B Me Ducos-Mortreuil, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000038926226
6 août 2019
6 août 2019
juin 2019, le tribunal administratif de la Martinique a enjoint à la garde des sceaux, ministre de la justice de procéder à des travaux permettant que les cours de promenade du centre pénitentiaire de Ducos
Source officiellesoc
6137212acd580146773f187a
3 avril 1990
3 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ISA France, dont le siège est ... à Bar le Duc (Meuse), en cassation
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2202385_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, Mme A Le Duc doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer le remboursement de la contribution à l'audiovisuel public
Source officiellePage 38 sur 409