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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372197cd580146773f50d6
11 juillet 1991
11 juillet 1991
de ce jour ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Roger, avocat de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Roger X...
Source officiellecr
6137264fcd580146774248ff
16 novembre 2004
16 novembre 2004
de Justice à PARIS, le seize novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle ROGER
Source officiellecomm
61372182cd580146773f458e
6 mai 1991
6 mai 1991
Antoine X..., demeurant ...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491117.20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496499.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
No 06/01376AFFAIRE :Antoine X... ...C/S.A.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474756.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494138.20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 13 décembre 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474674.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008055996
28 juillet 2000
28 juillet 2000
X... et Compagnie fait état de projets d'élargissement de ces deux voies dans celles de leurs portions qui longent le projet de lotissement, la réalisation de ces projets n'a pas fait l'objet d'une programmation
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473882.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488017.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
Antoine X...a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains du Payeur Régional de la Collectivité Territoriale de Corse suivant procès-verbal du 26 mars 2013 pour recouvrer la somme de 6 961, 72
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487990.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137214acd580146773f28bc
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Roger, Antoine Y..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 4, Rives de l'Adour, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv2
6137236ecd58014677409b70
16 mars 2000
16 mars 2000
Antoine X..., 2 / de Mme Antoine X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
été industrielle d'une plainte dirigéec/M. A C et Mme B D
ECLI:FR:CECHR:2024:487746.20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372393cd5801467740b8df
18 juillet 2000
18 juillet 2000
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KDM Arc-en-ciel, société à responsabilité limitée dont le siège social est Centre commercial du Val-d'Yerres, 91800 Boussy-Saint-Antoine
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472670.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
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