comptes ; un candidat inscrit sur une liste adverse a mis en œuvre une « propagande abusive », un chantage aux services et des pressions sur des résidents de Alpes Isère Habitat ; ces agissements perdurent

Conformément à ce projet de loi, le mariage civil dans de tels cas sera régi, lui aussi temporairement et tant que perdurera la situation anormale régnant sur l'île, par les dispositions d'une nouvelle

A, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteur public, - et les observations de Me Perurena, substituant Me Orsini, représentant la Caisse nationale des barreaux français.

G... ont longtemps été des éléments actifs d'une mouvance radicalisée, responsable d'attentats et d'assassinats, génératrice de rivalités et de haines qui perdurent malgré le temps écoulé et le changement

facture justifiant de l'exécution des travaux qu'elle devait réaliser ; qu'au contraire, il résulte d'un rapport daté du 10 février 2004, établi par un expert acousticien, que les nuisances sonores perdurent

Dès lors en outre que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier en application de l’article L. 521-4 du code

Dès lors, et alors que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier, en application de l’article L. 521-4 du code

Dès lors en outre que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier en application de l'article L. 521-4 du code

Compte tenu de ces conditions de logement, qui perdurent du fait de la carence de l'État, de la durée de cette carence, il sera fait une juste appréciation des troubles de toute nature subis par M.

L'ancienneté de celle-ci révèle que les difficultés financières rencontrées par Mme [M] dans son activité agricole perdurent depuis plusieurs années et ont déjà conduit précédemment à sa condamnation à

En sa qualité de copropriétaire de ce lot elle est également responsable vis-à-vis du syndicat des copropriétaires des désordres actuels qui perdurent depuis 2007.

Ils demandent à la cour de porter le montant de leurs préjudices à la somme de 99 001,69 euros et d’enjoindre à l’Etat d’effectuer les travaux afin de faire cesser les désordres qui perdurent.

Vous n'avez néanmoins pas jugé utile de répondre à ces 2 mises en demeure et vos absences injustifiées perdurent toujours à ce jour.

Un nouveau constat du 29 avril 2024 actualise les troubles en précisant qu'ils perdurent.

Elle soutient que : - le maire doit garantir la tranquillité publique et il peut intervenir s'agissant d'un établissement recevant du public pour faire cesser les nuisances sonores qui perdurent en dépit

Dès lors en outre que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier en application de l'article L. 521-4 du code

Dès lors en outre que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier en application de l'article L. 521-4 du code

Si les requérants purent être sauvés, cinquante huit personnes, parmi lesquelles figuraient des membres de leur famille, périrent dans le naufrage.