CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301217_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

bilatérale, le 9 mars 1988 dès lors qu’il s’est blessé au genou droit lors d’un entraînement de stage commando, en produisant plusieurs témoignages circonstanciés, et que cette blessure a nécessité une arthroscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004707_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Une seconde reprise chirurgicale pour lavage par arthroscopie a été faite le 2 juillet 2015.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205770_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Si le centre hospitalier régional de Grenoble se prévaut d’un courrier du docteur B... selon lequel : « Il existe une indication à réaliser l’exérèse de ce kyste sous arthroscopie.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68e894aed8f6cc6d55dd4038

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il produit à l'appui de son argumentation : - le certificat médical établi par son médecin traitant en date du 31 août 2021 indiquant : 'un arthroscanner réalisé le 01/02/2021 met en évidence quelques

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696773f4cdc6046d473f6221

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Aux termes de son rapport, le médecin conseil a retenu notamment : « radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner le 26/07/2021

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7ea0cdc6046d474379eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

expressément référence à la maladie désignée en ces termes : " lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f98c979aae19b191c46

Appel

7 août 2024

7 août 2024

affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail », la maladie visée étant « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4438cdc6046d478761c5

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

. (*) L'arthroscanner le cas échéant. 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

Source officielle
TJ

Référés expertises

670968fe06866c0645d2227c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L’examen d’un arthroscanner réalisé le 8 mars 2018 a abouti au constat suivant : “fissuration du labrum supérieur et désinsertion du labrum antérieur à sa partie supérieure.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c09784

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

S'agissant de l'épaule droite, le certificat médical initial est daté du 1er juin 2017, et précise que la 1ère constatation médicale est le 1er juin 2017 mais la maladie a été décelée grâce à un arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

6696b6ab9a603a692910ab46

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

La société [9] relève que la Caisse n’a pas versé au débat de document justifiant de la réalisation d’une IRM ou d’un arthroscanner pour l’identification de la pathologie, élément pourtant nécessaire à

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd8208351cec65864cf

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d3502b828318c4e68d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3646d547e419ff085d

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0ff000cdc6046d4788fbc4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

G] [R] verse aux débats : - un compte-rendu d'IRM du poignet droit en date du 19 juillet 2022 : 'conclusion : lame d'épanchement sur le bord ulnaire du carpe sans autre image notable.', - un arthroscanner

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100085_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1802578_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

par ailleurs de l'instruction, et notamment du compte-rendu de consultation établi par le Pr C le 26 juin 2017, communiqué à l'expert et transcrit dans le pré-rapport d'expertise, qu'un examen d'arthroscanner

Source officielle
CA

1ère Chambre

634e41d6dfc182adff7ad57e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

maladie chronique ou récidivante '' et '4° votre état de santé nécessite-t-il une surveillance médicale ou un traitement médical régulier '' ; pour ces deux contrats Monsieur [C] n'a dénoncé qu'une arthroscopie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0082b27805d4d3c04b

Appel

9 août 2022

9 août 2022

en raison de douleurs à l'épaule droite du 4 décembre 2013 au 25 novembre 2015, puis qu'elle s'est trouvée à compter du 26 novembre 2015 en arrêt de travail pour une chirurgie de l'épaule droite (arthroscopie

Source officielle
CA

Cabinet B

62833c355a52a8057d991882

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

produisant notamment les mandats de paiement correspondant aux prestations dont elle demande le remboursement, ' que l'hospitalisation à l'établissement hospitalier d'[Localité 9] est due à une arthroscopie

Source officielle

Page 43 sur 49

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

Voir →