CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301217_20251218
18 décembre 2025
bilatérale, le 9 mars 1988 dès lors qu’il s’est blessé au genou droit lors d’un entraînement de stage commando, en produisant plusieurs témoignages circonstanciés, et que cette blessure a nécessité une arthroscopie
6ème chambre
DTA_2004707_20230524
24 mai 2023
Une seconde reprise chirurgicale pour lavage par arthroscopie a été faite le 2 juillet 2015.
5ème Chambre
DTA_2205770_20260428
28 avril 2026
Si le centre hospitalier régional de Grenoble se prévaut d’un courrier du docteur B... selon lequel : « Il existe une indication à réaliser l’exérèse de ce kyste sous arthroscopie.
5e chambre Pole social
68e894aed8f6cc6d55dd4038
9 octobre 2025
Il produit à l'appui de son argumentation : - le certificat médical établi par son médecin traitant en date du 31 août 2021 indiquant : 'un arthroscanner réalisé le 01/02/2021 met en évidence quelques
Chambre Sécurité Sociale
696773f4cdc6046d473f6221
13 janvier 2026
Aux termes de son rapport, le médecin conseil a retenu notamment : « radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner le 26/07/2021
CTX PROTECTION SOCIALE
698f7ea0cdc6046d474379eb
9 janvier 2026
expressément référence à la maladie désignée en ces termes : " lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (l'arthroscanner
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c46
7 août 2024
affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail », la maladie visée étant « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
Ch.sociale-protec.sociale
696a4438cdc6046d478761c5
15 janvier 2026
. (*) L'arthroscanner le cas échéant. 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
Référés expertises
670968fe06866c0645d2227c
8 octobre 2024
L’examen d’un arthroscanner réalisé le 8 mars 2018 a abouti au constat suivant : “fissuration du labrum supérieur et désinsertion du labrum antérieur à sa partie supérieure.
5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c09784
3 octobre 2024
S'agissant de l'épaule droite, le certificat médical initial est daté du 1er juin 2017, et précise que la 1ère constatation médicale est le 1er juin 2017 mais la maladie a été décelée grâce à un arthroscanner
Pôle social
6696b6ab9a603a692910ab46
8 juillet 2024
La société [9] relève que la Caisse n’a pas versé au débat de document justifiant de la réalisation d’une IRM ou d’un arthroscanner pour l’identification de la pathologie, élément pourtant nécessaire à
TARIFICATION
67134bd8208351cec65864cf
18 octobre 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Chambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68d
26 octobre 2023
*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
65bd3e3646d547e419ff085d
22 janvier 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
6a0ff000cdc6046d4788fbc4
21 mai 2026
G] [R] verse aux débats : - un compte-rendu d'IRM du poignet droit en date du 19 juillet 2022 : 'conclusion : lame d'épanchement sur le bord ulnaire du carpe sans autre image notable.', - un arthroscanner
2ème chambre
DTA_2100085_20221124
24 novembre 2022
Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.
1ère Chambre
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
par ailleurs de l'instruction, et notamment du compte-rendu de consultation établi par le Pr C le 26 juin 2017, communiqué à l'expert et transcrit dans le pré-rapport d'expertise, qu'un examen d'arthroscanner
634e41d6dfc182adff7ad57e
17 octobre 2022
maladie chronique ou récidivante '' et '4° votre état de santé nécessite-t-il une surveillance médicale ou un traitement médical régulier '' ; pour ces deux contrats Monsieur [C] n'a dénoncé qu'une arthroscopie
CHAMBRE SOCIALE
62f34a0082b27805d4d3c04b
9 août 2022
en raison de douleurs à l'épaule droite du 4 décembre 2013 au 25 novembre 2015, puis qu'elle s'est trouvée à compter du 26 novembre 2015 en arrêt de travail pour une chirurgie de l'épaule droite (arthroscopie
Cabinet B
62833c355a52a8057d991882
12 mai 2022
produisant notamment les mandats de paiement correspondant aux prestations dont elle demande le remboursement, ' que l'hospitalisation à l'établissement hospitalier d'[Localité 9] est due à une arthroscopie
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →