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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202179_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102772_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103355_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 23 novembre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104253_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 19 octobre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400533_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400070_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400268_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Boutou, président, M. Le Gars, premier conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401074_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300011_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301380_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2304114_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300102_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301053_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400447_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202731_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300559_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0611DEC005727600

Admin. suprême

11 juin 2002

11 juin 2002

Il est représenté devant la Cour par Me   Amar Bouaou, avocat à Paris. A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502705_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303908_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, magistrat désigné ; - les observations de Me Niquet pour Mme D ; - et les observations de Mme D elle-même, en présence de Mme E, interprète en langue arménienne.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303910_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, magistrat désigné ; - les observations de Me Niquet pour M. B ; - et les observations de M. B lui-même, en présence de Mme C, interprète en langue arménienne.

Source officielle

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