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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2301619_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Desmeulles
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2305063_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Deflinne, premier conseiller, et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305412_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 4 septembre 2023 en présence de Mme Barnier, greffière d'audience, M.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2303379_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Barnier La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2401898_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603385957d29c338fd4e49f9
30 mai 2017
30 mai 2017
) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Michel Lernout, avocat général, 2°) PRÉFET DE POLICE représenté par Me Maxime Barnier
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201337_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Gillet
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201511_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201516_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204111_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207828_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
C a évolué et ne consiste plus qu'en l'extension du logement existant pour accueillir une personne âgée ; - les observations de Me Barnier, représentant la commune de Vourey, qui reprend et développe
Source officielleJuge unique 4
DTA_2302220_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Barnier La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925c
20 septembre 2007
20 septembre 2007
comparant, assisté par Me TOURNIER BARNIER CONTRE : -Laurent B...-avocat- ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00279
24 mars 2009
24 mars 2009
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2007), que par acte du 19 novembre 2004, la Société nancéienne Varin Barnier
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1cd
24 février 1992
24 février 1992
tous les agents verbalisateurs et de l'incompétence territoriale des deux agents des services fiscaux ; "aux motifs, d'une part, que les constatations ont été faites par les agents Fayadas, Dentel, Bardy
Source officiellesoc
61372431cd5801467741366e
16 mars 2004
16 mars 2004
Alain Barnier, demeurant 58, avenue Corot, Résidence Corot , bâtiment E, 13013 Marseille, 31 / M. Paul Craziano, demeurant 34, boulevard Bonnefoy, 13010 Marseille, 32 / M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2200349_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105779_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Barnier La République mande et ordonne à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2005285_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Deflinne, premier conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100362_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officiellePage 47 sur 144
Barny, Thomas
03/07/2026
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LEBLOND-BARNY
14/06/2026
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SARL J F BARNY
07/05/2026
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Marchal, Holly Johana, Barny
04/03/2026
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BARNY, Mathilda, Marika
25/02/2026
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